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Le Cercle des Voisins

Informe de l'atteinte à la dignité et aux droits humains que représente l’existence et le fonctionnement du «Centre de Rétention Administrative de Cornebarrieu», défend la libre circulation des personnes et dénonce le système mis en place pour l’expulsion des personnes privées de papiers.

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rencontre Karine Parrot 3 juin 2019 banniere

Libération | 30/11/2011

Les étrangers en situation régulière sont contraints, dans certains départements, de faire la queue une partie de la nuit pour renouveler leur titre de séjour. Et la situation ne cesse d'empirer. Explications.

 

Par MARIE PIQUEMAL

Les horaires d'ouverture des guichets de la préfecture diminuent. (AFP)

Comme si cela ne suffisait pas de mener la vie impossible aux sans-papiers, le ministre de l'Intérieur Claude Guéant trouve qu'il y a «trop» d'étrangers en situation régulière. 200.000 entrent en France chaque année, se désolait-il ce week-end, «l'équivalent de la ville de Rennes». On parle là de ressortissants étrangers qui remplissent les critères de l'immigration légale et ont donc toute légitimité à vivre en France.

Garantir leur accès aux services publics fait donc partie des obligations de base de l'Etat. Or aujourd'hui, accéder au guichet de la préfecture en charge de l'accueil des étrangers est devenu un parcours du combattant. Renouveler son titre de séjour, comme toute démarche administrative, n'a jamais été une partie de plaisir. En région parisienne, où se concentre une forte population d'étrangers, les files d'attente se forment tôt le matin avant même l'ouverture de la préfecture. Mais depuis quelques mois, la situation s'est vraiment dégradée.

Arriver tôt ne suffit plus, il faut parfois passer la nuit dehors dans le froid pour espérer accéder au guichet le matin, sans même être certain d'être reçu et encore moins d'obtenir une réponse à ses questions.

La région parisienne n'est plus la seule touchée. Des préfectures, jusqu'ici épargnées, sont désormais embouteillées comme dans le Calvados ou la Gironde. Elise Fontaine, de l'association de solidarité avec tous les immigrés (Asti) du Calvados, témoigne : «Les gens font la queue dès deux heures du matin, parfois avec des bébés, c'est insupportable.»

Inconcevable surtout dans un Etat démocratique. Comment expliquer cet engorgement ? Voici trois éléments d'explication, directement inspirés des associations qui accompagnent les étrangers dans leurs démarches.

1) Les guichets des préfectures de moins en moins ouverts

Prenons le cas de la Gironde. Jusqu'à récemment, le guichet d'accueil des étrangers était ouvert tous les matins de 8h30 à 11 heures. Désormais, le vendredi matin est fermé au public afin «de traiter au mieux les dossiers déjà déposés», indique le site internet. Il n'est par ailleurs plus possible de déposer ou retirer une demande de titre de séjour le mercredi matin, réservé aux «demandes d'information».

Inévitablement, la diminution du nombre de jours ouvrés allonge les files d'attente. «Elles ont triplé en l'espace de quelques mois, témoigne Janine Guerra, de l'association Asti de Gironde. Même pour déposer une demande de naturalisation, c'est devenu la folie. Il faut prendre rendez-vous par téléphone mais le standard n'est ouvert que deux petites heures par semaine. Du coup, ça sonne occupé, les gens mettent plusieurs semaines avant d'obtenir le fameux rendez-vous, entre-temps certains papiers se périment... Cela maintient les gens dans un climat de stress insupportable.»

Autre exemple, à Caen. Réorganisation de service cet été, les agents ne reçoivent plus sur rendez-vous l'après-midi. Pour espérer voir sa demande traitée, pas d'autre choix que faire la queue devant la préfecture le matin. Là où les agents recevaient une soixantaine de personnes dans la matinée, c'est désormais une quarantaine, maxi. Les autres sont priées de revenir le lendemain, tant pis s'ils ont un travail ou des obligations. «Pour espérer être reçu, les gens font la queue toute la nuit. Mais là, avec l'arrivée du froid, cela devient vraiment difficile. Les gens essaient de s'organiser avec des listes informelles... D'autres s'énervent. On en arrive à des situations de violence», se désole Elise Fontaine, juriste à Asti 14 (Calvados).

2) Excès de zèle dans l'examen des dossiers

Debout toute la nuit à poireauter dans le froid, il est 9 heures, c'est enfin votre tour au guichet. Une quantité industrielle de papiers sous le bras pour attester du bien-fondé de la demande, et là, le couperet tombe: «ah, il manque le papier prouvant la vie maritale». Vous dégainez l'attestation de la Caisse d'allocations familiales où il est écrit noir sur blanc que vous vivez bien avec monsieur Y. «Mais dans l'en-tête il n'y a que votre nom, il manque celui du conjoint. Faudra repasser». Des exemples comme celui-ci, les bénévoles des associations en ont des centaines en tête. Janine Guerra, à Bordeaux, a même entrepris un recueil de témoignages pour dénoncer cet «arbitraire insupportable».

Au fil des lois et circulaires durcissant la politique d'immigration, les agents sont devenus très (trop) pointilleux dans l'examen des dossiers. Certains exigent des documents qui n'ont pas lieu d'être, d'autres délivrent des informations parcellaires sur l'avancée du dossier... Et variables d'un guichet à l'autre. En cause, entre autres: le manque de formation des agents préfectoraux. La législation étant de plus en plus complexe et sans cesse modifiée, les agents n'arrivent pas à suivre et s'emmêlent les pinceaux malgré «le guide du guichetier», remis par le ministère.

3) De récépissés en récépissés

Vous avez beau remplir toutes les conditions (ressources, emploi, logement...), avoir un dossier en béton, obtenir une carte de séjour, même temporaire (d'un an), relève de l'exploit. On ne parle même plus des cartes de résident, valables dix ans, qui sont en chute libre. On est passé de 31.000 cartes délivrées en 2005 à 18.000 en 2009, selon les chiffres du ministère de l'Intérieur (lire ici en pdf, page 57).

«Avant les lois Sarkozy, les cartes de résident de dix ans étaient délivrées de plein droit aux parents d'enfants français ou lorsque le conjoint avait la nationalité française. On partait du principe qu'à partir du moment où un étranger se destinait à rester longtemps sur le territoire, lui accorder une carte de résident était le meilleur moyen de l'intégrer, explique Stéphane Maugendre du Gisti. Aujourd'hui, la logique a été totalement inversée: il faut prouver qu'on est intégré pour avoir la carte!» Au fil des lois, les conditions requises sont sans cesse plus draconiennes.

En pratique, donc, le titre de séjour d'un an est la règle. Au passage, cela rapporte pas mal d'argent à l'Etat. Car à chaque demande de renouvellement, les demandeurs sont obligés de s'acquitter d'une taxe, fixée à 110 euros. Autre problème, entre le moment où la préfecture donne son accord et le jour où la personne l'a entre les mains, il peut se passer trois, six, neuf mois, durant lesquels elle est condamnée à enchaîner les récépissés de trois mois. Cela explique aussi en partie l'allongement des files d'attente devant les préfectures. «Au final, assure Stéphane Maugendre, certains reçoivent la carte juste avant qu'elle soit périmée !»

 

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Vite dit

systeme ecrase17/5/2019 - Encore un.e jeune brisé.e.
Rafaël, Joseph et tant d'autres. Des jeunes venus en France motivés par l'espoir d'apprendre un métier, d'être autonomes, de participer positivement à notre société.
Pas assez pour l'administration française, qui les poursuit, les place en rétention, puis les expulse vers un futur incertain dans leurs pays, dont ils savent qu'ils n'auront que peu d'espoir de s'y épanouir et d'y vivre dignement.
Pas assez quoi ?

Pas assez intelligents ? Ils et elles le sont.
Pas assez motivé.e.s ? Ils et elles le sont.
Pas assez travailleurs et persévérants ? Ils et elles le sont.
Pas assez français ? Non, en effet. C'est bien la France qu'ils et elles ont choisie pour s'y intégrer, et ils ont fait des efforts considérables pour y arriver, toujours appréciés par leur entourage, mais l'administration leur refuse des papiers parce que pas assez quelque chose.
En fait on les condamne pour un seul "crime" : ne pas être né.e.s en France.
Nos dirigeants aiment se gargariser de ce que la France a besoin de jeunes plus motivés, prêts à étudier et à travailler. En voilà quelques-uns.e.s. Ils et elles n'attendent que d'être reconnus comme tels par l'administration.
Emmanuel Macron (ONU, 20 septembre 2017) : "Nous passons beaucoup de temps, beaucoup d’énergie, beaucoup d’argent à régler les problèmes de ce monde et les grandes crises, mais l’éducation c’est ce qui - parmi les réponses qui sont à notre portée - permet de les régler bien plus que les autres".
Une vérité incontestable. Dommage que ce ne soient que des paroles.

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2/4/2019 - Quoi ? Encore !?!? La loi est pourtant bien claire là-dessus en disposant que les séances du JLD sont publiques.
Publiques ! Cela veut dire que quiconque ne portant pas d'armes ou assimilables armes, a le droit d'assister aux audiences, à l'heure prévue, et durant toute la durée, jusqu'à ce que la ou le juge disent : "L'audience est levée".
Ce n’est pas compliqué non ? Et pourtant, le Cercle des Voisins doit se battre encore et encore pour que nos membres puissent assister aux permanences que nous assurons aux audiences. Mais cela ne concerne pas que nous. Des familles et ami.e.s de retenu.e.s peuvent aussi être bloqués aux portes du tribunal.
Est-ce le gouvernement ou le président du TGI qui ont ainsi décidé ? Ben non, ce sont de simples vigiles, d'une société privée qui assure la sécurité de l'entrée au tribunal, qui s'autodésignent policiers, juges et bourreaux, et décident, en fonction de leur propre
s imagination ou idéologie, si tel ou tel a ou pas le droit d'assister aux audiences.
Société privée ça passe encore, mais une justice privée ?
Le tribunal n'aurait donc pas le contrôle de ses troupes ? Ce serait difficile à croire, mais une chose est certaine, "quelqu'un" doit faire le nécessaire pour que ces violations répétées du Droit cessent.

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9/3/2019 - Respect des êtres humains ? Bof !
Cet AM, la PAF du CRA de Cornebarrieu a appelé Alain et Catherine, militants du Cercle des Voisins. Mr X, retenu au CRA, était dehors, soi-disant suite à une décision de justice.
Alain et Catherine sont allés le récupérer; en guise de dossier médical les policiers de la PAF leur dont donné une enveloppe vide et 2 comprimés de Doliprane, mais comme Mr X est atteint d'une maladie psychiatrique grave, il a absolument besoin d'un traitement contre la schizophrénie, ils l'ont amené aux urgences psy.
Après 2h30 aux urgences psy, ils sortent avec 2 Temesta (Lorazépam) et rassurés (+ou- ) sur un éventuel comportement dangereux. Il passe la nuit chez nos militants sans problème. Le lendemain matin re-problème. La PAF du CRA ignore ou se trouve son dossier médical. Après une dizaine d’appels, ils obtiennent une réponse peu coopérante au début : venez lundi (ça rouspète dur !!!), mais finalement ils les rappellent : l’infirmière avait préparé le dossier avec 5 jours de traitement, mais les policiers de service ne le savaient pas (et c’est bien le dernier de leur souci).... Ils sont donc allés chercher ce dossier avec, bien évidemment, Mr X. Retour à la maison et achat d’un billet sur OUI BUS pour la destination qu'il souhaitait. Ils l'ont laissé devant le bus.
Un cas exceptionnel ? Malheureusement non. Les policiers de la PAF et l'État français déchargent leur responsabilité régulièrement sur les associations de soutien aux retenus avec une désinvolture qui ne peut qu'être assimilé à la mise en danger d'autrui, ou du moins à la non-assistance à personne en danger.
Jusqu'à quand, sous prétexte de protéger la France de cette "horde d'étrangers envahissants", allons-nous permettre au gouvernement de violer et piétiner les droits fondamentaux des êtres humains, ces droits mêmes qui feraient de la France le grand pays qu'elle prétend être ?

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22/2/2019 - L’acharnement des préfets dépasse les bornes
Ibrahim (son prénom a été changé) est un jeune qui a fui le Niger en 2015 ; parti à l’âge de 17 ans, il a fêté ses dix-huit ans en Lybie ; tout le monde comprend ce que cela signifie… courageux il l’est vraiment ce gars ; son périple, par la méditerranée puis l’Italie a duré plus de trois années…. il est passé par l’Allemagne. Malheureusement son petit séjour au pays de Goethe s’est mal passé ; De violentes agressions à caractère raciste l’ont poussé à reprendre la route. Le voilà en France, et bien sûr, en guise d’accueil, la France lui colle une procédure de réadmission Dublin vers l’Allemagne. Heureusement, il trouve refuge au cœur de la France profonde sous l’aile bienveillante du réseau RESF.
Arrêté le 11 février, il est conduit au CRA de Cornebarrieu (1er voyage).
Le 13 février passage devant le JLD : Ibrahim est assigné à résidence chez lui ; il est recueilli par le Cercle des Voisins.
Le 14, le CdV organise son retour chez lui (2ème voyage).
Le 20, il se rend à la gendarmerie sur convocation ; et que fait l’Administration ? Ibrahim est de nouveau arrêté et amené sous escorte à Cornebarrieu (3ème voyage).
Le matin du 21, Ibrahim est conduit à l’avion menotté et entravé ; deux policiers l’escortent jusqu’à Paris (4ème voyage)
Arrivé à Paris, la police lui annonce que la Préfecture a décidé de le libérer ; Ibrahim, qui n’a rien compris se retrouve dans un avion entre deux policiers direction Toulouse (5ème voyage). Il est conduit au CRA de Cornebarrieu pour y signer des documents auxquels il ne comprend rien : il refuse de signer, et le voilà libre, sans bagage et sans aucun justificatif.
Grace à l’efficacité du réseau, il est récupéré, passe une bonne nuit à Toulouse et reprend le train vers son village d’adoption (6ème voyage).
Bilan :

  • Quatre voyages à trois personnes aux frais du contribuable (le coût dépasse certainement les 5000€ car il faut y intégrer les salaires des policiers de l’escorte)
  • Deux voyages aux frais des associations de bénévoles.
  • Tout ça pour revenir au point de départ…

Vous appelez ça une politique d’asile respectueuse des personnes ?
Et en plus un gâchis d’argent public.

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13/2/2019 - MERCI de votre aide, Monsieur

Qu'est ce que ça fait du bien de rencontrer à l'accueil de la gare Matabiau, un agent SNCF prêt à outrepasser son strict travail de base.
Aider c'est déjà être à l'écoute de la personne, l'aider à formuler sa demande quand il ne parle bien le français, lui donner les renseignements sur les différentes possibilités de voyager. Ce soir là, la demande était d'aller vers Paris. Il y avait 2 solutions le train très cher et le bus Ouibus plus abordable.
Ce soir là, suite à notre demande, cet agent nous a tout simplement offert cette possibilité de choisir entre ces 2 solutions.
La base de son travail c'est de renseigner et vendre des billets SNCF, mais pas d'aller chercher la solution du bus. Il l'a fait et nous l'en remercions sincèrement. Mais il avait aussi deviné la vulnérabilité de la personne qui allait voyager. Cette personne était ce qu'on appelle, un sans-papiers sortant du centre de rétention de Cornebarrieu.
La gare est un des endroits les plus contrôlés de Toulouse et donc un endroit à éviter quand on n'est pas en règle avec l'administration française.

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19/1/2019 - « Occupation illégale de la voie publique »
C'est ce qu'a osé dire le porte-parole de la préfecture lors de l'audience du juge de la liberté et de la détention pour justifier l'interpellation de cet homme SDF, victime d'un accident du travail. Sans le papier l'autorisant à rester sur le territoire français mais avec une besace lourdement chargé de toute la paperasse qui contient la trace de son histoire personnelle, de sa vie.
Personne ne dirait qu’il est peu « fou », juste franchement malade, malade de la rue qui épuise et broie les organismes. Il n’a rien à faire au CRA  mais il doit y rester!
Ne serait-il pas mieux de lui proposer un peu de réconfort, un abri décent et des soins adéquats ?

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26/11/2018 - Théoriquement libre
Libéré par le juge judiciaire ce jour, le jeune M. ne pourra voyager aux côtés de son papa venu spécialement de Paris, assister à l'audience.
En effet, dépourvu de papier d'identité, il lui est interdit de prendre le bus, transport en commun le plus accessible (car subventionné). Comment rejoindra-t-il sa famille qui habite Paris? 
Par le train en payant un billet 2 ou 3 fois plus cher que le prix du bus, en prenant le risque d'être débarqué en cours de route ?
Quelle possibilité reste-il à un sortant du CRA, sans papier,  de regagner son domicile parisien ?

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29/9/2018 - Ils sont vraiment désespérés pour risquer leur vie
A bord de l’Aquarius, qui fait route vers la Méditerranée centrale, quand le Dr Carlos Jaramillo pense aux migrants qu’il se prépare à secourir en mer, il se repasse les images du 11 septembre 2001. Celles de ces femmes et de ces hommes sautant par les fenêtres du World Trade Center, leur corps lancé dans une chute vertigineuse et sans issue. « Il devait y avoir l’enfer derrière ces fenêtres pour qu’ils se jettent dans le vide », dit-il. Comme ces gens qui choisissent de tenter la traversée de la Méditerranée dans des embarcations de fortune. « Ils sont vraiment désespérés pour risquer leur vie en mer », résume Carlos Jaramillo.

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Formation CESEDA

Le Cercle des voisins a proposé deux sessions de formation sur la nouvelle loi CESEDA animées par Maître Benjamin Francos (ADE) les samedi 19 novembre et 10 décembre 2016.
Nous vous proposons ici les vidéos et bandes sonores réalisés lors des séances.

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