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Le Cercle des Voisins

Informe de l'atteinte à la dignité et aux droits humains que représente l’existence et le fonctionnement du «Centre de Rétention Administrative de Cornebarrieu», défend la libre circulation des personnes et dénonce le système mis en place pour l’expulsion des personnes privées de papiers.

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Esther Benbassa | 18/05/2015

Le projet de loi de réforme de l'asile, nous étions nombreux à en espérer beaucoup.

Qui peut rester insensible aux drames humains qui, ces dernières semaines, se jouent devant nos portes ? Qui peut encore parler froidement de "chiffres de l'immigration", de "contrôle des flux migratoires", quand des milliers de migrants se noient en Méditerranée ? Qui peut refuser son empathie à ces centaines de milliers d'adultes et d'enfants fuyant chaque année la guerre, la terreur, les catastrophes climatiques, et que nous accueillons si peu, si mal ?

Notre débat sur l'asile se doit de s'élever au-dessus de la politique politicienne. Il exige d'abord de reconnaître l'intolérable détresse de ces êtres qui s'exilent parce qu'ils ont pris des risques, que menacent des régimes dictatoriaux, et qui font si souvent honneur au courage humain. La confusion commode entre immigration et asile a hélas vite pris le dessus, au mépris d'un texte qui devrait d'abord permettre à la France d'accueillir les demandeurs d'asile dans de meilleures conditions et lui éviter de répéter les erreurs du passé, comme ce fut le cas avec les Juifs allemands et autrichiens.

Le primat des principes

Rappelons les grands principes gouvernant le droit d'asile. Si la protection que nous leur devons découle de la Convention de Genève sur les réfugiés du 28 juillet 1951, elle est également pour nous, Français, une exigence nationale - constitutionnelle, aussi bien en vertu du 4e alinéa du Préambule de la Constitution de 1946 que de l'article 53-1 de la Constitution de 1958.

Pour le Conseil constitutionnel, le droit d'asile est un "droit fondamental", un "principe de valeur constitutionnelle". Il ne saurait donc être soumis aux vicissitudes de nos politiques de l'immigration. La Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme (CNCDH) dans son avis du 20 novembre 2014, affirme ainsi à raison que "réduire la question de l'asile à un problème de gestion des flux ou de réduction des coûts est inacceptable."

Un rendez-vous législatif manqué ?

Gardons-nous donc de priver de sens nos débats en instrumentalisant les chiffres, en ne parlant que "gros sous". La droite, au Sénat, a déjà tenté de jouer du rapport d'étape de la Cour des Comptes, dont des extraits sont parus à point dans Le Figaro, présentant la politique d'asile comme extraordinairement coûteuse et en faisant "la principale source d'arrivée d'immigrants clandestins en France".

Et revenons à d'autres chiffres, eux tout à fait publics, transparents, et montrant bien que la France n'est plus tout à fait la terre d'asile qu'elle s'enorgueillissait d'être.

Juste un exemple : sur les 122 800 Syriens ayant demandé l'asile dans l'Union Européenne en 2014, seuls 2 084 l'ont fait en France. Au contraire de l'Allemagne et de l'Italie, qui ont connu une augmentation, respectivement, de 60 % et de 143 %, notre pays est l'un des seuls en Europe à connaître une diminution de la demande d'asile. Je ne sache pas que cette diminution tienne à une amélioration de la situation géopolitique mondiale... Nous sommes bien loin d'accueillir "toute la misère du monde"!

Le texte initial sur le droit d'asile, encore amélioré par l'Assemblée nationale, comportait des avancées notables comme celle demandant que soit consacré le droit au maintien sur le territoire français, que l'effet suspensif des voies de recours soit étendu, qu'un juge spécialisé de l'asile soit maintenu et que le demandeur puisse être mieux accompagné lors de son entretien devant l'OFPRA.

Malheureusement, si les modifications suggérées par la majorité sénatoriale venaient à être adoptées, ce texte, loin de mieux garantir des droits et libertés fondamentaux des demandeurs d'asile, tournerait au bouclier sécuritaire, sacrifiant les plus fragiles à une obsession anti-immigration.

Un espoir européen trompé

Et pourtant, le 13 mai, après le stérile sommet européen du 23 avril où les chefs d'État des 28 avaient répondu au drame des migrants en Méditerranée par le triplement du budget pour protéger les côtes, la Commission de Bruxelles semblait avoir ouvert une petite brèche. En ne se contentant pas de demander de repousser les migrants, mais en proposant aux Etats membres de se partager équitablement ces réfugiés, conformément à un simple principe de solidarité, de sorte à éviter que le flux des arrivées ne touche pas surtout les pays de débarquement, soit Malte, l'Italie et la Grèce.

L'Europe accueillerait ainsi 20 000 réfugiés répondant à la définition de ce statut et les répartirait entre les États selon des critères incluant le PIB, la population, le chômage et le nombre de demandes d'asile. En vertu de ce calcul, la France aurait à accueillir quelque 2 370 demandeurs d'asile, pour une population d'environ 66 millions de personnes, ce que personne n'oserait présenter comme un "danger".

Il serait également question d'instituer des quotas d'accueil par pays lors d'importants afflux de migrants, comme c'est le cas actuellement. La France devrait pour sa part accueillir environ 14,7% d'entre eux.

Les dents n'ont pas manqué de grincer. La Grande-Bretagne s'est opposée aux quotas au prétexte de vouloir plutôt s'occuper de la lutte contre les trafiquants d'êtres humains - comme si l'un pouvait empêcher l'autre ! François Hollande a lui aussi marqué son hostilité à un tel dispositif, son Premier ministre Manuel Valls se faisant son porte-parole samedi à Menton (alors même, joli désordre, que le lundi précédent, le ministre de l'Intérieur, Bernard Cazeneuve, avait jugé normale, sur RTL, une telle répartition).

La boussole de M. Valls regarde à droite

M. Valls s'est déclaré "contre l'instauration de quotas de migrants", invoquant le fait que "cela n'a jamais correspondu aux positions françaises". Remontant à 2012, il a néanmoins cru bon de préciser que depuis cette date la France avait accueilli 5 000 Syriens et 4 500 Irakiens. Pas de quoi spécialement s'enorgueillir, pourtant, quand on sait que 4 millions de personnes ont fui la Syrie et que la Turquie à elle seule en a accueilli environ 2 millions, sans oublier le Liban, avec un million, et la Jordanie.

Il est évident que le gouvernement de la France, sauf à décevoir une fois de plus ses électeurs de gauche, ne peut pas définir et mener sa politique d'asile en n'ayant rien d'autre à l'esprit que les diktats d'une droite et une extrême droite pour lesquelles "la lutte contre l'immigration" est devenue un véritable substitut de programme politique.

Qu'un tel discours soit tenu alors même que le nombre des demandeurs d'asile a baissé de 2,4% en 2014 est tristement symptomatique. Ce ne sont pas l'humanisme et la gravité de la situation qui servent de boussole à notre exécutif.

Le précédent d'Évian en 1938

M. Valls a raison, en un sens, d'affirmer que se soumettre à des quotas de migrants n'a jamais fait partie des positions françaises. Preuve en est l'attitude de la France lors de la Conférence d'Évian qui réunit en juillet 1938 les délégations de 32 pays d'Europe et d'Amérique et 34 organisations non gouvernementales pour chercher une solution globale à la question des réfugiés juifs allemands et autrichiens.

En dépit du caractère désespéré de la situation de ces derniers, après la promulgation des lois raciales allemandes et l'annexion de l'Autriche par les nazis, les représentants des délégations gouvernementales, tout en affirmant leur implication dans le règlement du problème des réfugiés, se retranchèrent derrière des considérations économiques et politiques pour refuser de les accueillir. Hormis les Etats-Unis, avec 27 000 immigrants par an, chiffre en vigueur depuis 1924, et la République dominicaine, proposant d'en d'accepter 10 000 par an sur deux ans, tous les autres États, nonobstant la tenue d'un discours politiquement correct, eurent d'abord à cœur de défendre des intérêts protectionnistes et nationalistes.

Henry Bérenger, chef de la délégation française, qui présidait la Conférence, réaffirma la détermination du gouvernement français à aider les réfugiés, rappelant le zèle de son pays à soutenir les causes humanitaires, mais exprima la crainte que les ressources ne fussent épuisées. La Grande-Bretagne, quant à elle, mit son taux de chômage en avant...

Retrouver l'honneur perdu

L'histoire ne se répète pas, assurément. Certains discours ne se font pas moins étrangement écho. Et le ni-ni de notre Premier Ministre, manifestement gêné aux entournures, n'est pas sans rappeler certains propos tenus lors de la Conférence d'Evian de 1938. On connaît la suite de l'histoire de ces Juifs allemands et autrichiens, abandonnés à leurs bourreaux.

Un gouvernement de gauche a-t-il le droit de s'esquiver ainsi pour plaire aux Estrosi, Ciotti et compagnie, bafouant la juste cause de ces réfugiés fuyant par milliers la Syrie et échouant sur nos côtes ? Retrouvons l'honneur, M. le Premier ministre, et cessons de trahir nos idéaux.

C'est cela, faire de la politique, la vraie !

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Vite dit

29/9/2018 - Ils sont vraiment désespérés pour risquer leur vie
A bord de l’Aquarius, qui fait route vers la Méditerranée centrale, quand le Dr Carlos Jaramillo pense aux migrants qu’il se prépare à secourir en mer, il se repasse les images du 11 septembre 2001. Celles de ces femmes et de ces hommes sautant par les fenêtres du World Trade Center, leur corps lancé dans une chute vertigineuse et sans issue. « Il devait y avoir l’enfer derrière ces fenêtres pour qu’ils se jettent dans le vide », dit-il. Comme ces gens qui choisissent de tenter la traversée de la Méditerranée dans des embarcations de fortune. « Ils sont vraiment désespérés pour risquer leur vie en mer », résume Carlos Jaramillo.

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reves jeunesse24/9/2018 - On n'a pas le droit de tuer les rêves de la jeunesse !
Nous sommes accoutumés à ce que nos jeunes voyagent à travers le monde, par Erasmus mais aussi bien souvent, sans qualification particulière, en Angleterre voire en Australie qui semble exercer sur eux une forte attraction. La plupart du temps au bout de quelques mois ou quelques années ils reviennent dans leur pays d'origine.
Comment ne pas comprendre que des jeunes nés au sud ne partagent pas ce rêve de découvrir un jour ce qu'ils voient sur leur télé ou leur portable ? 
Nous avons reçu un jeune venu de son village du fin fond de la Gambie dont le rêve était de voir le PSG ! Un autre après avoir erré entre Paris et Limoges et être mis en rétention, au vu de l'accueil reçu ici, nous disait "Finalement on est mieux chez nous".
Il est bien évident que ceux qui ont réussi à arriver après un parcours périlleux n'ont pas vraiment envie de repartir et cela d'autant moins qu'ils n'ont aucun moyen matériel pour rentrer chez eux, sans parler du fait qu'ils doivent bien souvent rembourser des sommes exorbitantes aux familles qui les ont aidé.
Donnons leur la chance de sortir de chez eux. 
On n'a pas le droit de tuer les rêves de la jeunesse !

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4/9/2018 - Dans quel monde vivons-nous ?
Comment une famille venant d’Ukraine avec deux enfants de 3 et 5 ans, après avoir déposé une demande d’asile, s’est retrouvée à la rue sans aucun hébergement et rapidement sans ressources a fini, au bout de 40 jours, par s’installer dans l’aéroport de Blagnac pour pouvoir être à l’abri, et qu’il ait fallu l’entremise d’un policier de la PAF qui nous a prévenus pour que nous puissions leur trouver une solution transitoire grâce aux réseaux de solidarité ?
Comment encore aujourd’hui n’ont-ils pas de solution digne qui leur soit proposée ?
Dans quel monde vivons-nous ?

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9/9/2018 - IRTF
Créées en 2016, les interdictions de retour du territoire français (IRTF), d'une durée d'un à cinq ans, ont connu en 2017 
une augmentation de 1 097% par rapport à 2016 : elles  passent de 1 859 à 19 901 sur un total de 85 268 obligations à quitter le territoire délivrées (OQTF). 23% des OQTF ont été assorties d’une interdiction de retour en 2017.
Ces mesures représentent une monstrueuse épée de Damoclès utilisée pour dissuader, précariser et contrôler.
Il n’existe aucune procédure d’abrogation de droit de cette mesure pour tenir compte d’éventuelles évolutions de la situation personnelle.
En savoir plus

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30/8/2018 - « Urgence, papa expulsé, trois enfants en danger »
Certains ont pu s’indigner de la barbarie de Trump qui séparait les enfants des parents sans papiers emprisonnés, quand, en toute discrétion, ici, on fait la même chose !
Samuel GAZARIAN, arménien, a été arrêté à Tarbes et placé au Centre de rétention de Cornebarrieu. Ce papa arménien a 3 enfants scolarisés en primaire et collège. Ce père de famille risque à tout instant d’être embarqué pour Erevan, laissant son épouse et ses enfants sur notre territoire. Cette situation est intolérable et cette séparation est d’une cruauté inconcevable.
Comment la préfecture des Hautes-Pyrénées peut faire acte d’une telle inhumanité avec cette famille investie dans la vie associative tarbaise ?! Aucune des meilleures raisons du monde ne peut autoriser un pays civilisé à procéder de cette méthode d’un autre âge, d’un autre temps.

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injustice8/8/2018 - Chauffard ivre, administration ivre, tous les deux responsables et coupables
Un chauffard ivre est considéré par la justice comme responsable des accidents qu'il provoque. Une administration qui met en place une machine à expulser à pleine vitesse doit savoir qu'il est certain qu'une partie des procédures seront mal faites, voire faussées volontairement pour atteindre les objectifs chiffrés exigés. Ce ne sont donc pas des "erreurs de procédure", mais des décisions prises en amont qui, à l'instar du chauffard qui décide de boire, sont de la responsabilité de ceux qui les ont prises.
Documents manquants, contradictions entre des témoignages de tiers et ceux de la police, informations déformées ou faussées, voire inventées de toutes pièces font légion, mais il n'y a rien d'innocent dans ces "erreurs de procédure", quelqu'un a décidé !
Malheureusement les conséquences sont tout aussi graves, des personnes renvoyées aux pays desquels elles ont fui sont condamnées à des traitements inhumains ou dégradants, et même à la mort.
L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dispose que "le droit de toute personne à la vie est protégé par la loi". L'article 3 de cette même convention "interdit aux États de pratiquer la torture, ou de soumettre une personne relevant de leur juridiction à des peines ou des traitements inhumains ou dégradants". Il s'agit d'une des rares dispositions de la Convention qui ne soit pas assortie d'exceptions.
Des "erreurs de procédure" graves de l'administration, nous en voyons trop régulièrement dans les tribunaux pour les étrangers, et elles restent impunies, et même ignorées par ces tribunaux, en totale violation de la constitution, de la loi, et des valeurs de la France.

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7/8/2018 - Violation des conventions internationales, la France persiste et signe
Notre gouvernement se permet de critiquer les USA sur la violation de conventions internationales, mais "en même temps" elle se permet l'hypocrisie de le faire elle même en toute impunité.
Les conventions internationales et européennes des droits des enfants, adoptée et signée par la France en 1989 (quand les droits de l'homme n'étaient pas encore que des mots sur un papier) les protège de toute maltraitance, dont la privation de liberté. Or, une juge du JLD a décidé autrement en maintenant en rétention dans la zone d'attente de l'aéroport de Blagnac une famille de journalistes demandeurs d'asile congolais, avec leur enfant de deux ans et une mère enceinte de six mois, souffrante, qui ont dû fuir en urgence leur pays parce que menacés de mort par leur gouvernement. La juge a certainement considéré que garder cette famille en rétention quelques jours de plus en attendant leur entretien avec l'OFPRA n'allait pas ajouter grande chose au traumatisme déjà subit par leur fuite et l'abandon de leur vie derrière eux.
Certes, les enfants s'adaptent à tout, mais il ne faut pas se leurrer, ils gardent les traces.
La "protection de la France" justifie-t-elle d'ajouter encore à la détresse de cet enfant et de cette famille ?

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juge magicien29/7/2018 - Ici on ne rend pas justice, on applique la loi !
C'est ce qu'a répondu il y a quelque temps une juge du JLD à un retenu.
La loi dispose qu'un document officiel d'un pays étranger, tel un acte de naissance prouvant la minorité d'un.e jeune, de surcroit confirmé authentique par le consul de ce pays en France, doit être accepté et prit en compte par la justice, et doit primer sur toute autre considération.
La loi dispose qu'en cas de doute sur sa minorité, ce doute doit profiter au jeune.
La loi dispose que quand l'état formule une accusation il est tenu d'apporter des preuves.
Et pourtant, suivant l'avis de la préfecture de Toulouse, un tel document n'a pas été considéré "crédible" par un juge du Tribunal Administratif de Toulouse, qui a condamné Nakachia, mineure de 14 ans, à être renvoyée dans son pays, où elle risque en plus d'être mariée de force à un vieil homme de 70 ans.
La raison ? La préfecture a "des doutes", POINT. Point de preuves aussi, juste des soupçons.
Donc, on applique la loi quand la justice ne convient pas, et on rend "justice" quand la loi ne convient pas.
C'est å se demander à quoi bon payer cette armée de parlementaires et tous ces juges si de toute façon l'État se débrouille très bien tout seul pour faire le travail à leur place.
En savoir plus ici et

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Formation CESEDA

Le Cercle des voisins a proposé deux sessions de formation sur la nouvelle loi CESEDA animées par Maître Benjamin Francos (ADE) les samedi 19 novembre et 10 décembre 2016.
Nous vous proposons ici les vidéos et bandes sonores réalisés lors des séances.

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