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Le Cercle des Voisins

Informe de l'atteinte à la dignité et aux droits humains que représente l’existence et le fonctionnement du «Centre de Rétention Administrative de Cornebarrieu», défend la libre circulation des personnes et dénonce le système mis en place pour l’expulsion des personnes privées de papiers.

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3 fois par semaine, l’avion trimbale des migrants aux 4 coins de la France

Infos StreetPress | par Tomas Statius , Thibaut Loïez | 19/10/ 2015

Plusieurs fois par semaine, un jet privé loué par l’Etat quitte Calais. A son bord, une poignée de migrants sous escorte policière. Rennes, Nîmes, Metz : ils sont transférés et libérés quelques jours plus tard. 1,5 million d’euros par an s'envolent ainsi.

Aérodrome de Calais – 9 h, le 2 octobre. Les agents de sécurité n’ont pas encore pris leur service quand un jet privé de 17 mètres se pose sur le tarmac. A son bord, 10 policiers de la Police aux Frontières (PAF) et 2 pilotes. Après avoir coupé les moteurs, l’équipage sort de l’appareil. « C’est un transfert de migrants. On les emmène de Calais au CRA [centre de rétention administrative, ndlr] de Toulouse », nous explique celui qui se présente comme le chef d’équipe.

2 heures plus tard, une fourgonnette de CRS s’engage finalement sur la piste, serrée de près par une petite camionnette de l’aviation civile. 5 hommes en sortent, sous escorte policière. La peau mate, bien emmitouflés dans des doudounes. L’un d’eux tient un petit sac plastique bleu à la main, en guise de balluchon. Après un rapide passage dans les bureaux de la PAF, installés juste à côté de la piste, les sans pap’ embarquent dans le petit avion. Avant de décoller, un policier s’énerve et prend à témoin les rares clients du seul café de l’aérodrome :

Après plusieurs semaines d’enquête, c’est un système ubuesque que StreetPress dévoile. Un système qui mobilise des dizaines de fonctionnaires de police à travers la France, déplace de nombreux migrants sans raison et ne fait que brasser de l’air. Au sens propre, puisque ces transferts sont effectués grâce à un jet privé loué 1,5 millions d’euros. Voici l’histoire de Air Sans Pap’.

Air Sans Pap’

Chaque semaine, depuis 6 mois, la Police Aux Frontières balade en jet privé des migrants depuis Calais, jusque dans les différents Centres de Rétentions de l’hexagone. Avec l’afflux récent de migrants, le coucou de la PAF a pas mal bourlingué. Un fonctionnaire du ministère de l’Intérieur explique, sous couvert d’anonymat, que pas moins de 3 vols par semaine sont organisés, depuis plusieurs mois. Au total, c’est plus d’une centaine de migrants qui ont été déplacés ainsi.

StreetPress a pu retracer le trajet de certains de ces transferts. Pour les seuls mois de septembre et octobre, la PAF a effectué au moins 7 vols au départ de Calais vers Metz, Toulouse, Nîmes, Hendaye et Perpignan. Les derniers mois, le quotidien local Nord Littoral (link is external) a signalé certains de ces départs.

Un système coûteux et inutile, puisque la PAF dépense 1 million et demi d’euros par an pour la seule location de son gros coucou. Le tout pour une efficacité nulle : selon nos informations tous les réfugiés transférés en avion ont ensuite été libérés. Souvent au bout de quelques jours à peine.

Réguler la pression migratoire

Quelle est la raison de ces transferts en avion ? Selon une source policière, les autorités s’efforceraient de répartir « la pression migratoire sur tout le territoire ». Contactée par StreetPress, la Préfecture du Pas-de-Calais, responsable de ces transferts, invoque la nécessité de juguler l’afflux de migrants sur les bords de la mer du Nord :

Selon une source proche du dossier, la préf’ aurait même la possibilité de réserver des lits dans des CRA à l’autre bout de la France grâce à un logiciel interne. Un peu comme sur Booking.com. Ainsi, si certains sont transférés depuis le Centre de Rétention de Coquelles, d’autres sont amenés à l’aéroport directement en sortant du commissariat, quelques heures à peine après leur interpellation.

Avion banalisé

L’avion de la PAF

Le gros joujou de la PAF, StreetPress l’a vu de ses yeux à Calais. C’est un bel avion à hélice, comme il y en a beaucoup dans les aérodromes. Sur son flanc, des petites rayures noir, rouge et beige, et aucune inscription officielle. Quand il ne sert pas pour des transferts de CRA à CRA, ce Beech 1900 est utilisé pour des opérations de reconduite à la frontière, explique un flic de la PAF. Un fonctionnaire de la place Beauvau nous détaille même le mode opératoire :

10 fonctionnaires de la Police aux Frontières et 2 pilotes seraient mobilisés chaque semaine pour ces transferts.

La facture est salée

Un dispositif qui coûte bonbon aux contribuables. En effet, faute d’être le propriétaire de l’appareil, la PAF loue son Beech 1900 à un affréteur privé. Depuis 2015, c’est avec l’entreprise Twin Jet qu’elle fait affaire, comme le confirme à StreetPress Olivier Besnard, le boss de la boîte installée à Aix-en-Provence.

StreetPress a retrouvé l’appel d’offre (link is external)lancé par le Ministère de l’Intérieur en octobre 2014. Il prévoit une utilisation de l’avion pour des missions de « transports, de fret, et de liaison » et une utilisation exclusive de l’avion par la DGPN (Direction Générale de la Police Nationale) et la DGEF (Direction Générale des Etrangers en France). Montant du contrat proposé ? 1,5 millions d’euros, reconductible sur 4 ans.

Une somme à laquelle il faut rajouter le prix du kérosène, et le salaire des fonctionnaires de la PAF… Selon un policier qui souhaite garder l’anonymat, la facture pourrait grimper jusqu’à 23.000 euros par jour d’utilisation. Une addition salée pour ne transporter qu’une poignée de migrants à la fois. Car sur Air Sans Pap’, il n’y a qu’au maximum 5 réfugiés par vol, nous annonce une source policière. En effet, l’avion ne dispose que 19 places assises. Et la procédure impose 2 fonctionnaires de police par sans pap’. Coûteux et pas franchement efficace comme mode opératoire. Maître Clément, un avocat calaisien bien connu de tous les réfugiés, ironise :

Karim a été transféré 2 fois à Hendaye

En plus de coûter une blinde, ces transferts à l’aveugle aboutissent à des situations absurdes. Certains migrants ont même été envoyés par avion plusieurs fois à l’autre bout de la France. Et ce, sans véritable raison.

C’est le cas de Karim (1). Interpellé le 27 août à Calais, ce jeune afghan a été transféré à Hendaye (64) le jour même. Karim connait bien le jet de la PAF. Il l’avait déjà pris. StreetPress a même pu consulter le procès-verbal qui ordonne son placement en rétention. Dans la petite case « commentaires », il a écrit :

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Adil a paumé ses papiers

L’exemple d’Adil (1) illustre un autre dysfonctionnement du système. Son idylle avec la PAF commence mi-septembre. Alors qu’il faisait ses courses au Lidl, Adil a été interpellé par des policiers avant d’être placé au Centre de Rétention de Coquelles. Dans la foulée, il est transféré à Nîmes par avion.

Finalement libéré le 11 octobre à 5 h du mat, Adil est lâché en pleine nature, devant les portes du CRA nîmois. Il entame alors le voyage retour jusqu’à Calais. Une fois arrivé dans le Nord, le malchanceux se rend au CRA de Coquelles pour récupérer ses papiers d’identité, restés entre les mains de la police. « Encore aujourd’hui, il les cherche. On ne sait pas s’ils sont à Nîmes ou à Calais », raconte Medhi, membre de l’association Le Réveil Voyageur (link is external). Paumer ses papiers, un comble pour un migrant ! L’infirmier a suivi son périple et raconté son histoire sur le blog Passeurs d’Hospitalités (link is external).

Seulement pour quelques jours de rétention

Si ce système marche sur la tête, c’est aussi parce qu’après avoir été déplacés puis placés en rétention, les migrants sont relâchés. Contactées par StreetPress, les différentes ONG présentes dans l’ensemble des centres de rétention de l’hexagone affirment que c’est bien la totalité des réfugiés transférés en avion qui ont ensuite été libérés.

Cette absurdité, Sarah Danflous a pu la constater. Le 15 août, cette intervenante pour la CIMADE au CRA d’Hendaye (64) boit son café quand plusieurs policiers de la Police Aux Frontières toquent à la porte :

2 semaines plus tard, rebelotte avec l’arrivée de 5 sans papiers en provenance de Calais. Dans les 2 cas, les exilés de Calais sortent entre 2 et 5 jours après leur arrivée au CRA. En cause, des erreurs juridiques, explique Maitre Hardouin, l’avocate de 3 afghans :

« Par exemple, pour les obligations de quitter le territoire français, il n’y avait pas de pays de destination. »

Tout le monde est contre, même les policiers

Du côté de Calais, ces transferts intempestifs de sans-papiers n’ont pas franchement bonne presse. Même la maréchaussée est contre. Quand StreetPress lui passe un coup de bigo, Frédéric Hochart, porte-parole du syndicat UNSA pour la PAF de Calais, a l’air plutôt remonté :

Du côté des assos, on montre aussi les dents. « On n’avait jamais vu ça, tempête Sarah Danflous. Et personne ne nous a jamais expliqué la raison de ces transferts. » David Rohi, porte-parole de la CIMADE, renchérit :

Détournement de pouvoir

Si selon Sarah Danflous, ces transferts ne sont pas prêt de s’arrêter – « le directeur du CRA nous a prévenu que ça allait continuer » – il n’est pas impossible que le petit avion de la PAF traverse quand même des zones de turbulences dans les prochains mois. Car transporter des migrants, en avion, tout ça pour vider les « jungles », ça ne serait pas forcément très légal.

En février 2015, la Préfecture du Pas-de-Calais avait même été condamnée par le Tribunal Administratif de Melun dans une affaire similaire. Maitre Norbert Clément raconte :

Le Tribunal a estimé que la mesure n’avait été prise « que dans le but de procéder à l’expulsion du domaine public géré par la Ville de Calais ». Il a jugé la préfecture coupable d’un détournement de pouvoir. Et l’a condamné à verser 1.000 euros au seul plaignant : un jeune afghan qui n’avait pas trop apprécié son transfert forcé en Seine-et-Marne.

Pour mieux comprendre les motivations d’Air Sans Pap’, StreetPress a contacté à de nombreuses reprises le ministère de l’intérieur qui n’a jamais donné suite à nos demandes.

(1) – Le prénom a été modifié.

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Vite dit

17/5/2018 - Boite postale trop petite ? - Un morceau d’anthologie lors d'une audience du JLD étrangers, auxquelles nous assurons une permanence citoyenne, lorsqu’est évoquée une assignation à résidence... à une boite postale. Cela concernait l'épouse d'un retenu et son enfant, mais sans que l'assignation n'ait été envisagée pour le retenu lui-même.

Est-ce la boite postale qui était trop petite pour héberger toute la famille, ou est-ce l'administration, débordée par une machine de chasse aux étrangers qui n'a même plus le temps d'une seconde de pause pour réfléchir à ce qu'elle fait ?

Pour celle-ci et plusieurs autres irrégularités, la juge à décidé de libérer le retenu, mais il avait déjà passé plusieurs jours en rétention.

La liberté des êtres humains a perdu à tel point de l'importance aux yeux de nos dirigeants que la privation de liberté ressemble plus à un jeu de roulette qu'à de la justice.
Faites vos jeux !  Vous perdrez de toute façon.

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10/05/2018 - Des juges ou des magiciens ? Avant un procès au JLD, la préfecture prépare un dossier contenant tous les éléments en sa possession pour justifier un maintien en rétention, puis elle le dépose au tribunal, et une copie est envoyée à l'avocate du retenu pour lui permettre de préparer sa défense. L'avocate constate que le dossier manque des pièces importantes, ce qui normalement devrait rendre la procédure irrégulière, mais c'est sans compter avec la magie du tribunal.
En effet, en soulevant cette irrégularité devant le juge l'avocate se voit opposer une fin de non-recevoir, le juge, avec la préfecture, lui disent que les pièces sont bel et bien dans le dossier ! Magie !!
Magie ?! Je n'y crois pas plus que vous, l'avocate non plus et elle insiste sur ce que les pièces ne sont effectivement pas dans le dossier.
Il est évident que soit les pièces manquantes n'ont pas été délivrées, soit la préfecture les a délivrées tardivement avant l'audience et ont été ajoutées au dossier par le tribunal, en "négligeant" d'informer l'avocate. Vous l'avez compris, cette procédure est aussi irrégulière, et il ne s'agit pas d'un cas isolé !
Alors, magie ou connivence ?

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Parler de manque compréhension, d'humanité, de compassion... ça ne vaut plus la peine, je ne me fais plus aucune illusion, par contre, des cas où les juges valident des irrégularités de procédure de l'administration sont de plus en plus nombreux, allant jusqu'à des juges qui s'appuient justement sur le fait que cela arrive tout le temps et partout pour les justifier : la récidive en tant que circonstance atténuante !
La gravité d'une faute ne doit pas être mesurée par le fait lui-même, mais par ses conséquences. Une procédure visant à priver un être humain de sa liberté se doit d'être irréprochable, autrement le mot liberté perd tout son sens.

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bizutage17/4/2018 - La porte de la salle III du palais de justice de Toulouse s’ouvre. Trois retenus et quatre policiers entrent et s'installent à leurs places respectives. Un jeune policier stagiaire se relève aussitôt pour demander à un premier gardien de la paix l’autorisation d’aller aux toilettes. Celui-ci le renvoie aussitôt à une supérieure en grade visiblement, et seule apte à donner cette autorisation. Le jeune policier lui fait la même demande et se voit infliger un refus glaçant. Le stagiaire confus reprend sa place face à cette cheftaine. Il se passe dix bonnes minutes avant que le juge entre et que les audiences commencent. Pendant 30 minutes, le policier va gigoter sur sa chaise, suer à grosses gouttes tout en croisant constamment le regard hautain de la faiseuse de rois. L’audience se termine, le "bleu" réitère sa demande au policier le plus près de lui qui le renvoie de nouveau à la patronne du jour. Celle-ci finit par accepter. À peine la porte de la salle d’audience franchie par ce jeune policier, ses trois collègues se mettent à pouffer de rire. Perversité vous dites ? Quand on peut martyriser comme ça un collègue, que peut-on faire à quelqu'un que l'on considère à peine humain ? Combien de plaintes déposées pour mauvais traitements aux retenus au centre de rétention de Mesnil-Amelot et combien de classées sans suite ?

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Injustice16/4/2018 - Depuis plus de 20 ans les différents gouvernements ont empilé pour les étrangers des tas de droits toujours plus restrictifs, pour s'abriter derrière un état de Droit qui cache mal les droits de l’État à réprimer et expulser.

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11/4/2018 - Monsieur X est un jeune guinéen qui s'est fait malheureusement prendre dans un coup de filet de la police au grand ramier, où les personnes sans domicile ont leur adresse postale, et pont Saint-Michel. Si l'homme de Neandertal savait où pêcher et où chasser, le policier en chasse sait où poursuivre les sans-papiers. Il suffit d'aller là où ils mangent, se lavent, lavent leur linge, parfois y dorment et bien sûr l'endroit où ils vont chercher leur courrier. Il est comme cela le policier en chasse, il suit son instinct et les ordres nauséabonds de sa hiérarchie. La Cimade, dans son mémoire en défense au JLD, a soulevé le côté déloyal de l'arrestation, mais pour la juge une boîte aux lettres ne peut constituer un lieu de vulnérabilité incontestable, et maintient donc ce gamin au CRA 28 jours de plus.

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6/4/2018 - Le ministre de l'Intérieur M. Collomb a obtenu le passage de la période de rétention de 45 à 90 jours, se félicitant de cette "avancée" qu'il a qualifié "d'équilibrée".
Examinons ça de plus près.
La période maximale de rétention aujourd'hui est de 45 jours. Ceux qui sont effectivement expulsés le sont dans les 12 premiers jours de rétention, le pourcentage d'expulsions après ces 12 jours est statistiquement négligeable, mais ils continuent à être incarcérés, et la France paye environ 60€/jour pour chacun d'entre eux, et cela sachant à l'avance que la grande majorité sera libérée à la fin de la période de 45 jours, donc, résultat nul. Il en ressort qu'ajouter 45 jours supplémentaires coutera non seulement la liberté à toutes ces personnes, mais aussi la bagatelle de 2 700€ de plus à l'état, donc nous, pour chaque retenu qui restera pendant la totalité de la période.
Vous disiez équilibré monsieur le ministre ? Non seulement cette loi est déséquilibrée, mais aussi tous ceux qui vont la voter.

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vd acharnement policier1/4/2018 - La bande de Gaza, sous le contrôle brutal d'Israël et actuellement sous le feu de son armée, est de toute évidence considérée comme un lieu sûr par la préfecture de la Haute-Garonne, qui cherche à expulser vers là-bas un Palestinien demandeur d'asile.
Il y a peu de chances qu'il soit finalement expulsé, mais en attendant il perd sa liberté, et sera retenu au CRA pour la période maximale de 45 jours, puis libéré, pour être très probablement arrêté à nouveau pour recommencer le cycle arrestation-impuissance-libération.
France, terre d'asile ?

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Formation CESEDA

Le Cercle des voisins a proposé deux sessions de formation sur la nouvelle loi CESEDA animées par Maître Benjamin Francos (ADE) les samedi 19 novembre et 10 décembre 2016.
Nous vous proposons ici les vidéos et bandes sonores réalisés lors des séances.

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