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Le Cercle des Voisins

Informe de l'atteinte à la dignité et aux droits humains que représente l’existence et le fonctionnement du «Centre de Rétention Administrative de Cornebarrieu», défend la libre circulation des personnes et dénonce le système mis en place pour l’expulsion des personnes privées de papiers.

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Source : CNRS LE JOURNAL - 21/10/2016 -Philippe Testard-Vaillant

La traite des êtres humains est loin d’avoir disparu dans notre pays. La sociologue Milena Jakšić, qui vient de mener une enquête auprès de différents acteurs liés aux parcours des victimes, nous livre les conclusions de ses recherches.
 

Votre livre, La Traite des êtres humains en France, paru il y a quelques semaines, est le fruit d’une longue enquête sociologique sur ce phénomène encore mal connu. Qu’entend-on exactement par « traite des êtres humains » et quelle en est l’ampleur aujourd’hui ?
Milena Jakšić : La traite des êtres humains est un phénomène polymorphe qui recouvre des réalités aussi différentes que l’exploitation sexuelle, le travail forcé, l’esclavage ou le prélèvement d’organes. Cette définition, fixée par le protocole de Palerme, adopté en 2000 par les Nations unies et ratifié par la France en 2002, met l’accent sur la déshumanisation qui résulte de la réduction de l’être humain à une marchandise vendue et achetée. Quantitativement parlant, 4 millions de victimes, à l’échelle mondiale, est l’estimation le plus souvent citée par les organisations internationales. Mais on ne sait rien des conditions de production de ce chiffre qui sert surtout à ériger un phénomène clandestin en problème public et à soulever l’indignation de l’opinion. De même, les associations parlent de plusieurs milliers de victimes en France. Mais là encore, on ne dispose pas de statistiques fiables.
 
Votre enquête se focalise sur la manière dont les prostituées migrantes en situation irrégulière peuvent être reconnues comme des victimes de la traite, mais ne le sont pas toujours. Quel a été l’élément déclencheur de ce travail ?
M. J. : Il remonte au début de mes recherches sur les victimes de la traite à finalité d'exploitation sexuelle, en 2005, quand j’ai découvert avec étonnement que presque aucune affaire de traite n’était portée devant les tribunaux français. C’est particulièrement étrange quand on sait que cette forme de criminalité est considérée comme l’une des pires atteintes aux droits de l’homme et que le délit de traite a été introduit dans le Code pénal en mars 2003. J’ai voulu élucider ce paradoxe. Plutôt que de décrire les trajectoires migratoires de prostituées victimes de la traite (qui sont-elles ? d’où viennent-elles ? qui sont leurs souteneurs ? etc.), j’ai centré mon enquête sur les différentes instances qui prennent en charge ces femmes, pour la plupart originaires des pays de l’Europe de l’Est ou du Nigeria, et qui reconnaissent ou non la réalité des violences subies.

En vous lisant, on découvre que faire valoir sa condition de victime de la traite et bénéficier de certains droits, comme un titre de séjour ou la Sécurité sociale, est tout sauf simple quand on est une prostituée migrante sans papiers en France.
M. J. : Effectivement. De très nombreuses contraintes émaillent le parcours d’une victime de la traite avant qu’elle n’obtienne une éventuelle régularisation. Pour commencer, elle doit porter plainte ou accepter de témoigner auprès de la Brigade de répression du proxénétisme (BRP) et/ou de l’Office central pour la répression de la traite des êtres humains (OCRTEH). Or cette dénonciation, quand une victime d’exploitation est interpellée pour une entrée irrégulière sur le territoire français par exemple, se déroule dans le cadre d’une garde à vue où tout refus de sa part de coopérer la conduit à un placement en centre de rétention et, en général, à l’expulsion. Par ailleurs, dénoncer son souteneur, c’est-à-dire quelqu’un qui vous menace de représailles, vous et votre famille restée au pays, si vous le mettez en cause, n’est jamais chose aisée. 

Le parcours des victimes qui veulent être reconnues est jalonné d’autres épreuves, notamment quand elles ont affaire aux associations qui interviennent soit à l’initiative des prostituées elles-mêmes, soit à la demande des policiers ou des magistrats dans le cadre d’une affaire de proxénétisme
M. J. : Les associations de soutien et d'accompagnement des personnes prostituées sont contraintes d’effectuer un gros travail de tri entre les dossiers recevables et irrecevables. Distinguer les victimes avérées de la traite leur permet de défendre ces dernières avec des preuves solides et de conserver ainsi leur crédibilité auprès des pouvoirs publics. Mais certaines victimes vivent très mal les entretiens avec les travailleurs sociaux de ces associations. Elles les comparent à de véritables interrogatoires policiers. Cette réaction négative peut aller jusqu’au refus de raconter leur histoire, quitte à rester sans papiers.
 

Au Bois de Boulogne, à Paris (2 mars 2012). Cette nuit-là, vingt-cinq personnes sont arrêtées lors d'une opération anti-prostitution.

L’étape suivante se déroule à la préfecture de police. Quelle est sa particularité ?
M. J. : La préfecture est l’institution qui délivre aux victimes de la traite une autorisation provisoire de séjour de six mois ou un titre de séjour d’un an. Ces documents authentifient leur qualité de victime et leur permettent, entre autres, de séjourner légalement en France et de bénéficier d’une couverture sociale. Mais, bien que la loi ne conditionne pas l’obtention d’un titre de séjour à l’arrêt de l’activité prostitutionnelle, les agents de la préfecture cherchent à s’assurer que les victimes de la traite ont quitté la prostitution et sont à la recherche d’un travail « décent ». Du coup, une victime qui, après avoir échappé à l’emprise de son souteneur, choisit librement de se prostituer (parfois parce qu’elle n’a pas d’autres choix), a peu de chances d’obtenir un titre de séjour.
 
Lors du procès des souteneurs et de leurs complices, aboutissement de ce difficile parcours, les victimes de la traite bénéficient-elles d’un traitement de faveur ou d’une protection particulière ?
M. J. : Non. Cela signifie qu’elles risquent de croiser leur ancien souteneur dans les couloirs ou les toilettes du tribunal pendant les pauses cigarettes ! Cela explique que la plupart d’entre elles préfèrent ne pas se présenter aux audiences. Pire : celles qui acceptent de venir témoigner à la barre sont toujours soupçonnées de mentir et sont stigmatisées comme « putains ».
 
Toutes ces contraintes suffisent-elles à expliquer la difficile identification des victimes de la traite en France ?   
M. J. : Cette bureaucratie pesante, de toute évidence, décourage beaucoup de victimes potentielles. La pléthore d’acteurs impliqués (policiers, permanents associatifs, fonctionnaires de la préfecture…), qui tous partagent le même soupçon a priori sur l’authenticité des récits livrés par les prostituées, complexifie la procédure. Mon enquête montre surtout que la victime de la traite, décrite dans les rapports des organisations internationales et par les associations sous les traits d’une jeune femme naïve, innocente et vulnérable qui nécessite protection au nom de la défense des droits de l’homme, se métamorphose en « victime coupable » dès qu’elle endosse les habits de migrante sans papiers.

À cet égard, la loi pour la sécurité intérieure du 18 mars 2003 – récemment assouplie – avait été emblématique. Ce texte réintroduisait dans le Code pénal le délit de « racolage passif » au motif que poursuivre les prostituées pour ce délit permet non seulement de rétablir l’ordre public, mais aussi de démanteler les réseaux de proxénétisme par le biais de dépôt de plainte ou de témoignage, et de porter in fine assistance aux victimes de la traite. Mais, du coup, ces dernières ont endossé une double étiquette : celle de victimes (en raison des sévices qu’elles endurent) et celle de délinquantes (lorsqu’elles commettent des infractions pour racolage ou pour entrée irrégulière sur le territoire français). Ces femmes sont donc perçues à la fois comme objet de souillure et source de danger. Elles peuvent être reconnues comme des victimes du point de vue du droit, lors d’un procès, mais elles restent des suspectes à réprimer du point de vue des priorités nationales (protection de l’ordre public, contrôle de l’immigration et de l’exercice de la prostitution).

La loi de lutte contre le système prostitutionnel d’avril 2016 a supprimé le délit de racolage et pénalise les clients. Quelles réflexions vous inspire-t-elle ?
M. J. : L’abrogation du délit de racolage ne change rien à mes conclusions puisque le dispositif d’identification des victimes de la traite reste adossé à leur dépôt de plainte. Quant à la pénalisation des clients, cette disposition a été saluée par les associations féministes qui prônent l’abolition de la prostitution, et dénoncée par celles qui défendent le principe de la liberté de disposer de son corps. Le Syndicat du travail sexuel (Strass), en particulier, estime que cette mesure va obliger les personnes prostituées à prendre davantage de risques pour rencontrer des clients et les fragiliser un peu plus. La diabolisation du client, à mon sens, n’a aucun rapport avec les réalités du terrain. Certaines des victimes de la traite que j’ai rencontrées ont réussi à échapper aux griffes de leur souteneur grâce à l’aide d’un client devenu un amant. Cette loi reflète ce que la sociologue américaine Élisabeth Bernstein appelle « le féminisme carcéral », c’est-à-dire un féminisme qui recense ses victoires en comptabilisant non pas tant le nombre de femmes secourues que le nombre de personnes arrêtées (proxénètes et clients confondus).

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Vite dit

4/9/2018 - Dans quel monde vivons-nous ?
Comment une famille venant d’Ukraine avec deux enfants de 3 et 5 ans, après avoir déposé une demande d’asile, s’est retrouvée à la rue sans aucun hébergement et rapidement sans ressources a fini, au bout de 40 jours, par s’installer dans l’aéroport de Blagnac pour pouvoir être à l’abri, et qu’il ait fallu l’entremise d’un policier de la PAF qui nous a prévenus pour que nous puissions leur trouver une solution transitoire grâce aux réseaux de solidarité ?
Comment encore aujourd’hui n’ont-ils pas de solution digne qui leur soit proposée ?
Dans quel monde vivons-nous ?

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9/9/2018 - IRTF
Créées en 2016, les interdictions de retour du territoire français (IRTF), d'une durée d'un à cinq ans, ont connu en 2017 
une augmentation de 1 097% par rapport à 2016 : elles  passent de 1 859 à 19 901 sur un total de 85 268 obligations à quitter le territoire délivrées (OQTF). 23% des OQTF ont été assorties d’une interdiction de retour en 2017.
Ces mesures représentent une monstrueuse épée de Damoclès utilisée pour dissuader, précariser et contrôler.
Il n’existe aucune procédure d’abrogation de droit de cette mesure pour tenir compte d’éventuelles évolutions de la situation personnelle.
En savoir plus

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30/8/2018 - « Urgence, papa expulsé, trois enfants en danger »
Certains ont pu s’indigner de la barbarie de Trump qui séparait les enfants des parents sans papiers emprisonnés, quand, en toute discrétion, ici, on fait la même chose !
Samuel GAZARIAN, arménien, a été arrêté à Tarbes et placé au Centre de rétention de Cornebarrieu. Ce papa arménien a 3 enfants scolarisés en primaire et collège. Ce père de famille risque à tout instant d’être embarqué pour Erevan, laissant son épouse et ses enfants sur notre territoire. Cette situation est intolérable et cette séparation est d’une cruauté inconcevable.
Comment la préfecture des Hautes-Pyrénées peut faire acte d’une telle inhumanité avec cette famille investie dans la vie associative tarbaise ?! Aucune des meilleures raisons du monde ne peut autoriser un pays civilisé à procéder de cette méthode d’un autre âge, d’un autre temps.

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injustice8/8/2018 - Chauffard ivre, administration ivre, tous les deux responsables et coupables
Un chauffard ivre est considéré par la justice comme responsable des accidents qu'il provoque. Une administration qui met en place une machine à expulser à pleine vitesse doit savoir qu'il est certain qu'une partie des procédures seront mal faites, voire faussées volontairement pour atteindre les objectifs chiffrés exigés. Ce ne sont donc pas des "erreurs de procédure", mais des décisions prises en amont qui, à l'instar du chauffard qui décide de boire, sont de la responsabilité de ceux qui les ont prises.
Documents manquants, contradictions entre des témoignages de tiers et ceux de la police, informations déformées ou faussées, voire inventées de toutes pièces font légion, mais il n'y a rien d'innocent dans ces "erreurs de procédure", quelqu'un a décidé !
Malheureusement les conséquences sont tout aussi graves, des personnes renvoyées aux pays desquels elles ont fui sont condamnées à des traitements inhumains ou dégradants, et même à la mort.
L'article 2 de la Convention européenne des droits de l'homme dispose que "le droit de toute personne à la vie est protégé par la loi". L'article 3 de cette même convention "interdit aux États de pratiquer la torture, ou de soumettre une personne relevant de leur juridiction à des peines ou des traitements inhumains ou dégradants". Il s'agit d'une des rares dispositions de la Convention qui ne soit pas assortie d'exceptions.
Des "erreurs de procédure" graves de l'administration, nous en voyons trop régulièrement dans les tribunaux pour les étrangers, et elles restent impunies, et même ignorées par ces tribunaux, en totale violation de la constitution, de la loi, et des valeurs de la France.

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7/8/2018 - Violation des conventions internationales, la France persiste et signe
Notre gouvernement se permet de critiquer les USA sur la violation de conventions internationales, mais "en même temps" elle se permet l'hypocrisie de le faire elle même en toute impunité.
Les conventions internationales et européennes des droits des enfants, adoptée et signée par la France en 1989 (quand les droits de l'homme n'étaient pas encore que des mots sur un papier) les protège de toute maltraitance, dont la privation de liberté. Or, une juge du JLD a décidé autrement en maintenant en rétention dans la zone d'attente de l'aéroport de Blagnac une famille de journalistes demandeurs d'asile congolais, avec leur enfant de deux ans et une mère enceinte de six mois, souffrante, qui ont dû fuir en urgence leur pays parce que menacés de mort par leur gouvernement. La juge a certainement considéré que garder cette famille en rétention quelques jours de plus en attendant leur entretien avec l'OFPRA n'allait pas ajouter grande chose au traumatisme déjà subit par leur fuite et l'abandon de leur vie derrière eux.
Certes, les enfants s'adaptent à tout, mais il ne faut pas se leurrer, ils gardent les traces.
La "protection de la France" justifie-t-elle d'ajouter encore à la détresse de cet enfant et de cette famille ?

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juge magicien29/7/2018 - Ici on ne rend pas justice, on applique la loi !
C'est ce qu'a répondu il y a quelque temps une juge du JLD à un retenu.
La loi dispose qu'un document officiel d'un pays étranger, tel un acte de naissance prouvant la minorité d'un.e jeune, de surcroit confirmé authentique par le consul de ce pays en France, doit être accepté et prit en compte par la justice, et doit primer sur toute autre considération.
La loi dispose qu'en cas de doute sur sa minorité, ce doute doit profiter au jeune.
La loi dispose que quand l'état formule une accusation il est tenu d'apporter des preuves.
Et pourtant, suivant l'avis de la préfecture de Toulouse, un tel document n'a pas été considéré "crédible" par un juge du Tribunal Administratif de Toulouse, qui a condamné Nakachia, mineure de 14 ans, à être renvoyée dans son pays, où elle risque en plus d'être mariée de force à un vieil homme de 70 ans.
La raison ? La préfecture a "des doutes", POINT. Point de preuves aussi, juste des soupçons.
Donc, on applique la loi quand la justice ne convient pas, et on rend "justice" quand la loi ne convient pas.
C'est å se demander à quoi bon payer cette armée de parlementaires et tous ces juges si de toute façon l'État se débrouille très bien tout seul pour faire le travail à leur place.
En savoir plus ici et

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12/7/2018 - France - Belgique 0 à 0
Samuel Umtiti est né au Cameroun, il est le petit dernier d'une fratrie de 4 enfants. Alors qu'il a 2 ans, sa famille émigre en France et s'installe à Lyon. C'était en 1995, serait-ce possible aujourd'hui ?

Paul Pogba : fils d'immigrés d'origine guinéenne
Antoine Griezmann : d'ascendance allemande et portugaise
N’Golo Kanté : d'ascendance malienne
Kylian Mbappé : fils d'immigrés d'origine camerounaise et algérienne
Ousmane Dembélé : fils d'immigrés d'origine malienne et sénégalo-mauritanienne
Corentin Tolisso : fils de père togolais
✓ Et tant d'autres
Merci à vous tous !
Mais dans vingt ans, avec les frontières fermées, y aura-t-il quelqu'un pour marquer pour la France ?

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8/7/2018 - Ah bon ? On avait tort toutes ces années alors ?
Les gouvernements successifs, les parlementaires, les tribunaux, les policiers, l'administration, tout ce beau monde, aveuglé par leurs intérêts politiciens et populistes s'acharnait à pointer du doit, accuser, juger et condamner ces "criminels de la fraternité" qui "font le jeu des passeurs", sans même se poser la question de la légalité de leurs actions, et voilà qu'à la plus haute cour de justice les Sages du Conseil Constitutionnel projettent un rayon de lumière et leur disent : Ben non ! C'est vous qui avez tort ! C'est vous qui accusez, jugez et condamnez un des éléments fondateurs de la République, ses fondations mêmes !
Liberté et Égalité : la FRATERNITÉ n’est pas un gadget ou une cerise sur le gâteau républicain, c’est le principe constitutionnel permettant de garantir les 2 premiers !
En savoir plus

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Formation CESEDA

Le Cercle des voisins a proposé deux sessions de formation sur la nouvelle loi CESEDA animées par Maître Benjamin Francos (ADE) les samedi 19 novembre et 10 décembre 2016.
Nous vous proposons ici les vidéos et bandes sonores réalisés lors des séances.

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