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Le Cercle des Voisins

Informe de l'atteinte à la dignité et aux droits humains que représente l’existence et le fonctionnement du «Centre de Rétention Administrative de Cornebarrieu», défend la libre circulation des personnes et dénonce le système mis en place pour l’expulsion des personnes privées de papiers.

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Source : Liberation - Dounia Hadni - 17 janvier 2017

Le plus dur cest de supporter quon nous parle comme de la merde

 

«Libération» suit au long cours les parcours d’étrangers croisés dans les longues files d’attente devant les préfectures, au fil de leurs démarches.

 

Pour ce deuxième épisode, rencontre avec des jeunes qui, tout au long de leurs différentes démarches, se heurtent souvent à une caricature de la bureaucratie, en guise de tout premier contact avec la France. Tous ont requis l’anonymat : les prénoms ont été changés.

Dans le froid glacial d’une matinée de janvier, Jamila et son mari ressortent soulagés – et néanmoins en colère – de leur rendez-vous à la préfecture, le titre de séjour «vie privée et familiale» en main. Jamila a tenté différentes approches pour pouvoir travailler, de sa demande de statut de «salarié» à celle-ci.

A lire aussi : Passer du statut d’étudiant étranger à celui de salarié, le parcours du combattant

La jeune femme d’origine marocaine raconte les obstacles auxquels elle a dû faire face. Son mari, pressé, doit retourner travailler car ce passage express à la préfecture n’était pas au programme, comme l’explique Jamila, qui tire sur sa cigarette nerveusement tout en récapitulant le processus administratif par lequel elle est passée depuis son arrivée en France, en 2007.

«Je suis arrivée du Maroc après l’obtention de mon bac français. Ça fait neuf ans que je viens au moins une fois par an à la préfecture et le plus dur c’est de supporter qu’on nous parle comme de la merde. Mais cette année a été la plus "hardcore". En septembre, j’ai fait une demande de rendez-vous pour passer du statut d’étudiant à celui de salarié. Un rendez-vous que je n’ai réussi à obtenir qu’en janvier. Or, j’étais censée commencer mon travail en décembre et mes employeurs, qui avaient décidé de me recruter à la suite de mon alternance au sein de leur entreprise dès le mois d’octobre, attendent que ma situation soit régularisée depuis. Sauf que la préfecture a exigé que je demande, avant d’entamer ce processus, une autorisation provisoire de séjour (APS).»

L’APS est censée marquer une transition (de six mois à un an en fonction des nationalités) pour donner le temps aux étudiants détenteurs d’un master de trouver du travail. Dans le cas de Jamila, non seulement ça n’a aucun sens, mais c’est un réel frein puisqu’elle avait déjà décroché un CDD et que ce statut-là ne lui permettrait pas de travailler à plein-temps.

«J’ai gueulé, ça a marché»

Par peur de ne pas être opérationnelle rapidement compte tenu des délais très longs de cette procédure puis de celle du changement de statut (qui peut prendre jusqu’à un à deux mois pour le récépissé, trois à cinq mois pour l’obtention effective du statut), et de l’impatience de ses employeurs, Jamila a eu la chance de pouvoir changer de fusil d’épaule : «Comme mon mari et mon fils (qui a quelques mois) sont français, j’ai voulu tenter la "vie privée et familiale". Mon rendez-vous était donc fixé au 5 janvier sauf que la préfecture, en raison d’un sous-effectif et/ou d’une panne, l’a reporté au 13 février. Or d’ici là, c’est sûr, j’aurais perdu mon boulot… Là, je suis en situation irrégulière depuis le 7 décembre et comme je ne voyais pas le bout du tunnel, j’ai gueulé pour avancer mon rendez-vous. Ça a marché : on m’a dit de revenir aujourd’hui au lieu du 13 février. Comme quoi, les procédures ne sont pas aussi rigides que ce qu’on voudrait bien nous faire croire.»

Alors qu’elle reprenait confiance, Jamila a été choquée par l’attitude d’un agent qui s’occupait de son cas. Ce dernier lui aurait dit d’emblée : «J’ai donné un délai à trois personnes qui devaient venir aujourd’hui et qui ne sont pas venues. Vous allez trinquer pour les autres.» Avant de continuer : «A cause de vous, je vais en prendre plein la gueule.»

«Je suis en colère : j’ai un bébé, on a un loyer de 1 800 euros à payer, une assistante maternelle qui nous coûte 1 000 euros, on ne touche pas la CAF, mon accouchement à la clinique nous a coûté 6 000 euros. On nous demande de justifier pendant des années de nos ressources, de nos diplômes, etc. J’ai eu un double master IAE/ESC Montpellier, mon alternance m’a coûté 15 000 euros. Une fortune dépensée en France. Tout ça pour être bloqué une fois qu’on réussit et entendre qu’on "profite du système français". Il ne faut pas s’étonner de voir que les étrangers ne travaillent pas quand, nous, parfaitement intégrés et aptes (encore faut-il que l’administration nous le permette) à subvenir à nos besoins, sommes traités de la sorte», assène-t-elle.

Pas le droit d’exercer le métier de son choix

D’autres vont jusqu’à opter pour un emploi en dessous de leurs qualifications professionnelles, leur métier étant «opposable» en France, c’est-à-dire «en tension», trop demandé. En effet, l’administration peut refuser d’accorder à un étranger non ressortissant de l’UE l’autorisation d’exercer un emploi pour lequel il a été recruté au préalable, si elle estime que le niveau de chômage lié à sa profession est trop important.

C’est le cas de Nassira, tunisienne, diplômée en architecture, qui a dû «accepter un travail de dessinatrice» non pas parce qu’elle ne trouvait pas d’emploi en tant qu’architecte mais parce que ce métier ne fait pas partie de la liste des métiers dits non opposables (voir à la fin de l’article).

«Après avoir entendu plein de cas d’architectes étrangers qui n’ont pas pu avoir leur changement de statut (1), j’ai finalement opté pour le métier de dessinatrice puisqu’il ne fait pas partie de la liste en souffrance.» Or même ce recours a failli échouer, son «niveau d’études et d’expérience étant très élevé par rapport à son emploi de dessinatrice», selon la Direction du travail (la Direccte), où elle s’est rendue voyant que la réponse tardait à venir. «Avec toute l’humiliation que cela implique, je les ai suppliés en leur disant qu’ils ne me laissaient pas le choix.»

Son dossier finalement accepté, Nassira est obligée de rester dessinatrice alors que ça ne correspond ni à ses qualifications ni à ses désirs, surtout que le statut de salarié exige de rester dans l’entreprise pendant un an. Nassira sera obligée de rester à son poste pendant au moins deux ans, le temps que la demande de naturalisation qu’elle a lancée après coup aboutisse.

Marouane, lui, d’origine marocaine, a échappé à tout cela : il travaille pour un grand cabinet de conseil qui s’est occupé de ces démarches pour lui. Ce qui ne l’empêche pas de devoir poser des RTT dès qu’il a rendez-vous à la préfecture, à cause des files d’attente à rallonge. Ce jour-là, il y sera resté de 10 heures à 17 heures. En revanche, il dit avoir été témoin de plusieurs injustices : «Des copains d’école qui ont eu le malheur d’être recrutés "trop vite" aux yeux de la préfecture à l’issue de leurs études.» «Trop vite», car la préfecture exige comme condition sine qua non de fournir un diplôme dûment délivré ; or les écoles mettent parfois des mois à les envoyer aux étudiants, qui se retrouvent alors bloqués par ce bout de papier qui arrive trop tard.

Pas le droit de redoubler

Amir sort de la préfecture, un peu déboussolé. Nous sommes début janvier, son titre de séjour étudiant a expiré le 28 novembre. Depuis, il est en situation irrégulière. Ce Mauritanien est en France depuis quatre ans pour poursuivre ses études en santé publique. Mais cette année, il n’obtient pas son master 1. La préfecture décide en conséquence de ne pas renouveler son titre de séjour étudiant. Le motif ? «Stagnation». Ce jour-là, il est revenu tenter sa chance dans cette autre préfecture, muni d’une attestation d’assiduité signée de son responsable de formation et d’un certificat médical expliquant qu’Amir a eu des problèmes de santé qui l’ont très probablement handicapé tout au long de son année universitaire. Sa demande est en cours d’examen au service contentieux.

Quant à son projet d’avenir, Amir est ferme : retourner en Mauritanie. «Toute cette histoire m’angoisse profondément, ça ne me donne pas envie de rester. Ces dernières années c’est le repli de soi qui l’emporte en France. Je suis de plus en plus déçu et dégoûté par le traitement inhumain que nous réserve l’administration française, d’autant plus qu’elle constitue symboliquement le premier contact des étrangers avec la France. Je ne suis pas juriste mais j’ai quand même la nette impression qu’ils outrepassent les lois qu’ils ont eux-mêmes mises en place.»

Des nouvelles de Mehdi

Dans notre premier épisode, on avait évoqué le cas de Mehdi, Tunisien, qui s’était retrouvé en situation irrégulière, avant de démarrer son CDI. Trois semaines plus tard, nous l’avons recontacté. «J’ai fini par avoir un récépissé après avoir eu un soutien d’une personne bien placée au sein de la préfecture», nous dit-il. Mehdi va donc pouvoir travailler en attendant la décision finale de la Direccte qui devrait se prononcer d’ici trois mois et de savoir, si oui ou non, il aura droit au statut de salarié.

 

 

(1) Une fois l’APS obtenue, c’est à la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte) de décider si oui ou non cette personne peut travailler, en fonction de plusieurs critères : parmi eux, il faut que l’emploi soit en relation avec sa formation et assorti d’une rémunération supérieure à 1,5 fois le montant du Smic, que l’offre d’emploi corresponde exactement au profil de l’étudiant, que l’entreprise justifie par une lettre de motivation pourquoi elle choisit de recruter ce candidat plutôt qu’un Français et prouve l’étendue de ses compétences. Enfin, c’est à la préfecture que revient la décision finale.

 

Dounia Hadni @douniahadni

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Vite dit

9/3/2019 - Respect des êtres humains ? Bof !
Cet AM, la PAF du CRA de Cornebarrieu a appelé Alain et Catherine, militants du Cercle des Voisins. Mr X, retenu au CRA, était dehors, soi-disant suite à une décision de justice.
Alain et Catherine sont allés le récupérer; en guise de dossier médical les policiers de la PAF leur dont donné une enveloppe vide et 2 comprimés de Doliprane, mais comme Mr X est atteint d'une maladie psychiatrique grave, il a absolument besoin d'un traitement contre la schizophrénie, ils l'ont amené aux urgences psy.
Après 2h30 aux urgences psy, ils sortent avec 2 Temesta (Lorazépam) et rassurés (+ou- ) sur un éventuel comportement dangereux. Il passe la nuit chez nos militants sans problème. Le lendemain matin re-problème. La PAF du CRA ignore ou se trouve son dossier médical. Après une dizaine d’appels, ils obtiennent une réponse peu coopérante au début : venez lundi (ça rouspète dur !!!), mais finalement ils les rappellent : l’infirmière avait préparé le dossier avec 5 jours de traitement, mais les policiers de service ne le savaient pas (et c’est bien le dernier de leur souci).... Ils sont donc allés chercher ce dossier avec, bien évidemment, Mr X. Retour à la maison et achat d’un billet sur OUI BUS pour la destination qu'il souhaitait. Ils l'ont laissé devant le bus.
Un cas exceptionnel ? Malheureusement non. Les policiers de la PAF et l'État français déchargent leur responsabilité régulièrement sur les associations de soutien aux retenus avec une désinvolture qui ne peut qu'être assimilé à la mise en danger d'autrui, ou du moins à la non-assistance à personne en danger.
Jusqu'à quand, sous prétexte de protéger la France de cette "horde d'étrangers envahissants", allons-nous permettre au gouvernement de violer et piétiner les droits fondamentaux des êtres humains, ces droits mêmes qui feraient de la France le grand pays qu'elle prétend être ?

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22/2/2019 - L’acharnement des préfets dépasse les bornes
Ibrahim (son prénom a été changé) est un jeune qui a fui le Niger en 2015 ; parti à l’âge de 17 ans, il a fêté ses dix-huit ans en Lybie ; tout le monde comprend ce que cela signifie… courageux il l’est vraiment ce gars ; son périple, par la méditerranée puis l’Italie a duré plus de trois années…. il est passé par l’Allemagne. Malheureusement son petit séjour au pays de Goethe s’est mal passé ; De violentes agressions à caractère raciste l’ont poussé à reprendre la route. Le voilà en France, et bien sûr, en guise d’accueil, la France lui colle une procédure de réadmission Dublin vers l’Allemagne. Heureusement, il trouve refuge au cœur de la France profonde sous l’aile bienveillante du réseau RESF.
Arrêté le 11 février, il est conduit au CRA de Cornebarrieu (1er voyage).
Le 13 février passage devant le JLD : Ibrahim est assigné à résidence chez lui ; il est recueilli par le Cercle des Voisins.
Le 14, le CdV organise son retour chez lui (2ème voyage).
Le 20, il se rend à la gendarmerie sur convocation ; et que fait l’Administration ? Ibrahim est de nouveau arrêté et amené sous escorte à Cornebarrieu (3ème voyage).
Le matin du 21, Ibrahim est conduit à l’avion menotté et entravé ; deux policiers l’escortent jusqu’à Paris (4ème voyage)
Arrivé à Paris, la police lui annonce que la Préfecture a décidé de le libérer ; Ibrahim, qui n’a rien compris se retrouve dans un avion entre deux policiers direction Toulouse (5ème voyage). Il est conduit au CRA de Cornebarrieu pour y signer des documents auxquels il ne comprend rien : il refuse de signer, et le voilà libre, sans bagage et sans aucun justificatif.
Grace à l’efficacité du réseau, il est récupéré, passe une bonne nuit à Toulouse et reprend le train vers son village d’adoption (6ème voyage).
Bilan :

  • Quatre voyages à trois personnes aux frais du contribuable (le coût dépasse certainement les 5000€ car il faut y intégrer les salaires des policiers de l’escorte)
  • Deux voyages aux frais des associations de bénévoles.
  • Tout ça pour revenir au point de départ…

Vous appelez ça une politique d’asile respectueuse des personnes ?
Et en plus un gâchis d’argent public.

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13/2/2019 - MERCI de votre aide, Monsieur

Qu'est ce que ça fait du bien de rencontrer à l'accueil de la gare Matabiau, un agent SNCF prêt à outrepasser son strict travail de base.
Aider c'est déjà être à l'écoute de la personne, l'aider à formuler sa demande quand il ne parle bien le français, lui donner les renseignements sur les différentes possibilités de voyager. Ce soir là, la demande était d'aller vers Paris. Il y avait 2 solutions le train très cher et le bus Ouibus plus abordable.
Ce soir là, suite à notre demande, cet agent nous a tout simplement offert cette possibilité de choisir entre ces 2 solutions.
La base de son travail c'est de renseigner et vendre des billets SNCF, mais pas d'aller chercher la solution du bus. Il l'a fait et nous l'en remercions sincèrement. Mais il avait aussi deviné la vulnérabilité de la personne qui allait voyager. Cette personne était ce qu'on appelle, un sans-papiers sortant du centre de rétention de Cornebarrieu.
La gare est un des endroits les plus contrôlés de Toulouse et donc un endroit à éviter quand on n'est pas en règle avec l'administration française.

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19/1/2019 - « Occupation illégale de la voie publique »
C'est ce qu'a osé dire le porte-parole de la préfecture lors de l'audience du juge de la liberté et de la détention pour justifier l'interpellation de cet homme SDF, victime d'un accident du travail. Sans le papier l'autorisant à rester sur le territoire français mais avec une besace lourdement chargé de toute la paperasse qui contient la trace de son histoire personnelle, de sa vie.
Personne ne dirait qu’il est peu « fou », juste franchement malade, malade de la rue qui épuise et broie les organismes. Il n’a rien à faire au CRA  mais il doit y rester!
Ne serait-il pas mieux de lui proposer un peu de réconfort, un abri décent et des soins adéquats ?

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26/11/2018 - Théoriquement libre
Libéré par le juge judiciaire ce jour, le jeune M. ne pourra voyager aux côtés de son papa venu spécialement de Paris, assister à l'audience.
En effet, dépourvu de papier d'identité, il lui est interdit de prendre le bus, transport en commun le plus accessible (car subventionné). Comment rejoindra-t-il sa famille qui habite Paris? 
Par le train en payant un billet 2 ou 3 fois plus cher que le prix du bus, en prenant le risque d'être débarqué en cours de route ?
Quelle possibilité reste-il à un sortant du CRA, sans papier,  de regagner son domicile parisien ?

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29/9/2018 - Ils sont vraiment désespérés pour risquer leur vie
A bord de l’Aquarius, qui fait route vers la Méditerranée centrale, quand le Dr Carlos Jaramillo pense aux migrants qu’il se prépare à secourir en mer, il se repasse les images du 11 septembre 2001. Celles de ces femmes et de ces hommes sautant par les fenêtres du World Trade Center, leur corps lancé dans une chute vertigineuse et sans issue. « Il devait y avoir l’enfer derrière ces fenêtres pour qu’ils se jettent dans le vide », dit-il. Comme ces gens qui choisissent de tenter la traversée de la Méditerranée dans des embarcations de fortune. « Ils sont vraiment désespérés pour risquer leur vie en mer », résume Carlos Jaramillo.

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reves jeunesse24/9/2018 - On n'a pas le droit de tuer les rêves de la jeunesse !
Nous sommes accoutumés à ce que nos jeunes voyagent à travers le monde, par Erasmus mais aussi bien souvent, sans qualification particulière, en Angleterre voire en Australie qui semble exercer sur eux une forte attraction. La plupart du temps au bout de quelques mois ou quelques années ils reviennent dans leur pays d'origine.
Comment ne pas comprendre que des jeunes nés au sud ne partagent pas ce rêve de découvrir un jour ce qu'ils voient sur leur télé ou leur portable ? 
Nous avons reçu un jeune venu de son village du fin fond de la Gambie dont le rêve était de voir le PSG ! Un autre après avoir erré entre Paris et Limoges et être mis en rétention, au vu de l'accueil reçu ici, nous disait "Finalement on est mieux chez nous".
Il est bien évident que ceux qui ont réussi à arriver après un parcours périlleux n'ont pas vraiment envie de repartir et cela d'autant moins qu'ils n'ont aucun moyen matériel pour rentrer chez eux, sans parler du fait qu'ils doivent bien souvent rembourser des sommes exorbitantes aux familles qui les ont aidé.
Donnons leur la chance de sortir de chez eux. 
On n'a pas le droit de tuer les rêves de la jeunesse !

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4/9/2018 - Dans quel monde vivons-nous ?
Comment une famille venant d’Ukraine avec deux enfants de 3 et 5 ans, après avoir déposé une demande d’asile, s’est retrouvée à la rue sans aucun hébergement et rapidement sans ressources a fini, au bout de 40 jours, par s’installer dans l’aéroport de Blagnac pour pouvoir être à l’abri, et qu’il ait fallu l’entremise d’un policier de la PAF qui nous a prévenus pour que nous puissions leur trouver une solution transitoire grâce aux réseaux de solidarité ?
Comment encore aujourd’hui n’ont-ils pas de solution digne qui leur soit proposée ?
Dans quel monde vivons-nous ?

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Formation CESEDA

Le Cercle des voisins a proposé deux sessions de formation sur la nouvelle loi CESEDA animées par Maître Benjamin Francos (ADE) les samedi 19 novembre et 10 décembre 2016.
Nous vous proposons ici les vidéos et bandes sonores réalisés lors des séances.

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