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Le Cercle des Voisins

Informe de l'atteinte à la dignité et aux droits humains que représente l’existence et le fonctionnement du «Centre de Rétention Administrative de Cornebarrieu», défend la libre circulation des personnes et dénonce le système mis en place pour l’expulsion des personnes privées de papiers.

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Source : Editions Législatives - Me Christophe Pouly - 16/03/2017

Pour la Cour de justice de l'Union européenne, en l'absence de critères légaux objectifs définissant le risque de fuite, tout placement en rétention administrative d'un demandeur d'asile en procédure « Dublin » est illégal.

Alors que le législateur français n’a toujours pas défini les critères objectifs sur la base desquels une personne sous procédure « Dublin » peut être considérée comme risquant de prendre la fuite, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) juge, dans un arrêt du 15 mars 2017, que les articles 2, sous n) et 28, paragraphe 2 du règlement « Dublin III » (Règl. n° (UE) 604/2013 du Parlement européen et du Conseil 26 juin 2013), imposent aux États membres « de fixer, dans une disposition contraignante de portée générale, les critères objectifs sur lesquels sont fondées les raisons de craindre la fuite » du demandeur d’asile qui fait l’objet d’une procédure de transfert.

 

Aussi, alors que la Cour souligne que « l’absence d’une telle disposition entraîne l’inapplicabilité de l’article 28, paragraphe 2, de ce règlement », il est désormais nécessaire de s’interroger sur la possibilité pour les autorités françaises de procéder à des placements en rétention dans le cadre de ces transferts.

La rétention prévue par le règlement implique l’adoption de dispositions législatives en droit interne

Nécessité de définir la notion de fuite en droit interne

Pour la Cour, bien qu’un règlement soit en principe d’application immédiate sans qu’il soit besoin de prendre des mesures d’application, certaines dispositions impliquent l’adoption d’acte en droit interne pour leur mise en œuvre.

 

Tels est le cas pour la rétention car, selon la Cour, il ne peut être procédé au placement en rétention des demandeurs d’asile en procédure « Dublin » sans que, comme l’exige l’article 2, sous n) du règlement, les critères objectifs définissant l’existence d’un risque de fuite soient « définis par la loi ».

 

Pour la CJUE, cette analyse est corroborée par une lecture combinée de différentes dispositions du paquet asile, telles que :

 

- l’article 8, paragraphe 3, sous f), de la directive « accueil », qui autorise le placement en rétention des demandeurs d’asile en se référant expressément à l’article 28 du règlement « Dublin » ;

 

- le dernier alinéa de cet article 8, paragraphe 3, qui précise que les motifs d’un tel placement sont définis par le droit national ;

 

- le considérant 20 du règlement « Dublin III », qui précise que des critères tels que ceux qu’il vise à l’article 2, sous n) nécessitent une mise en œuvre dans le droit national de chaque État membre.

Nécessité de recourir à la loi au sens formel

Pour déterminer ce que recouvre la notion de « loi » au sens du règlement, les termes de ce dernier doivent, selon la Cour, être interprétés au travers du prisme du « haut niveau de protection » garanti par le règlement (qui apporte « des limitations importantes au pouvoir des États membres de procéder à un placement en rétention ») et « en fonction de l’économie générale et de la finalité de la réglementation dont elle constitue un élément ».

 

La Cour se réfère alors aussi bien aux articles 6 (droit à la liberté) et 52, paragraphe 1, de la Charte des droits fondamentaux (qui impose que toute limitation au droit à la liberté soit prévue par la loi), qu’à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme relative à l’article 5 de la Convention, pour en déduire que le droit à la liberté, qui assure la protection de l’individu contre l’arbitraire, implique qu’une loi nationale autorisant une privation de liberté doit être suffisamment accessible, précise et prévisible dans son application.

 

Or, selon la Cour, seule une règle de portée générale est susceptible d’assurer cette garantie et « une jurisprudence établie, sanctionnant une pratique constante de la police des étrangers, telle que dans l’affaire au principal, ne saurait suffire ».

 

Dans ces conditions, à défaut d’une loi (au sens formel) définissant la notion de fuite par des critères objectifs, les demandeurs d’asile placés en procédure « Dublin » et faisant l’objet d’une décision de transfert ne peuvent en principe pas être placés en rétention.

Des critères jurisprudentiels désormais inopérants

La décision de la Cour devrait avoir un impact direct sur la mise en œuvre des procédures de transfert en France car, comme nous le soulignions à l’occasion de la loi portant réforme du droit d’asile (voir bull. spécial n° 247-1), le législateur n’a, à aucun moment, défini la notion de fuite au sens du règlement « Dublin ».

 

Et, alors même que la CJUE souligne que la définition de la notion de fuite ne peut résulter « d’une jurisprudence établie, sanctionnant une pratique constante de la police des étrangers », ce sont à l’heure actuelle les juridictions qui, faute de critères établis par la loi, apprécient le risque de fuite au regard des seuls critères, très factuels, dégagés par le Conseil d’État (CE, réf., 12 oct. 2011, no 353184 ; CE, réf., 28 févr. 2014, no 375618 ; CE, réf., 20 févr. 2017, no 408119).

Remarque : si le législateur a établi des critères s’agissant du régime des obligations de quitter le territoire français (C. étrangers, art. L. 511-1, II), ceux-ci ne sont pas applicables aux procédures « Dublin ». En effet, ils se rattachent légalement à l’exécution de ces obligations et ne sont pas adaptés à la spécificité des transferts de demandeurs qui, généralement entrés irrégulièrement en France et ne disposant pas de passeport et rarement de domicile stable, devraient, au sens de ces dispositions, être systématiquement regardé comme risquant de prendre la fuite.

En définitive, et bien que l’affaire jugée l’a été suite à une question préjudicielle d’une juridiction tchèque, l’interprétation de la Cour devrait aujourd’hui faire obstacle à ce qu’en France, les demandeurs d’asile « dublinés » soient placés en rétention… tant que le législateur ne se sera pas conformé aux exigences du règlement.

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Vite dit

22/10/2019 - C'est l'histoire d'une famille, et plus particulièrement d'un papa qui n'a pas les papiers pour vivre sur le territoire français. C'est surtout  l'image de notre société, de notre façon de vivre, de notre indifférence qui est évoquée ici.  "Ici",  c'est le palais de justice de Toulouse, mais ce pourrait être celui de Nantes ou de Paris,  puisque les récits entendus sont similaires. Le début de la mésaventure de ce papa se situe à proximité d'un centre commercial, et plus précisément à côté du conteneur poubelle, l'endroit où sont jetés les produits périmés invendables.  Endroit convoité par tous les sans droits de nos sociétés. Endroit choisi par la police pour guetter ceux qui oseraient " voler" les déchets et les invendus divers.  Ce papa n'a pas été pris la main dans la poubelle, on l'a juste suspecté de vouloir le faire.  Pour cela il a été interpellé, arrêté, incarcéré en centre de rétention, séparé de sa femme et de ses 4 enfants. Heureusement, le juge aujourd'hui a décidé de le remettre en liberté suite à des irrégularités de procédure.
Quoi qu'il en soit, la réalité reste: nous vivons dans un monde de bêtes féroces où ceux qui peuvent consomment aveuglément et sans limites laissant les autres à la rue, avec comme seule pitance les déchets des poubell
es, qui de surcroit leur sont interdits.

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23/9/2019 - D’où viennent les « migrants économiques » ?
(Citation extraite d’un article de Toni Morrison publié en mars 2015 par l’hebdomadaire The Nation)

"Pendant la majeure partie des cinq derniers siècles, l’Afrique a été considérée comme pauvre, désespérément pauvre, en dépit du fait qu’elle est outrageusement riche en pétrole, or, diamants, métaux précieux, etc. Mais comme ces richesses n’appartiennent pas en grande partie à ceux qui y ont vécu toute leur vie, elles sont restées dans l’esprit de l’Occident dignes de dédain, de douleur et, bien sûr, de pillage. Nous oublions parfois que le colonialisme était et est toujours une guerre, une guerre pour contrôler et posséder les ressources d’un autre pays, c’est-à-dire l’argent. Nous pouvons aussi nous leurrer en pensant que nos efforts pour « civiliser » ou « pacifier » d’autres pays ne sont pas une question d’argent. L’esclavage a toujours été une question d’argent: du travail gratuit produisant de l’argent pour les propriétaires et les industries. Les « travailleurs pauvres » et les « pauvres sans emploi » contemporains sont comme les richesses dormantes de « l’Afrique coloniale la plus sombre » – disponibles pour le vol des salaires et le recel des biens, et appartenant à des entreprises métastatiques qui étouffent les voix dissidentes."

À la lumière de ce texte, qui décrit une réalité incontestable, qui peut dès lors prétendre être surpris que des milliers de personnes décident d'abandonner leurs vies, leurs familles, leur histoire pour chercher une vie meilleure ailleurs?
Qui peut dès lors, la main sur le cœur, prétendre que c'est nous, les pays du "premier monde", qui sommes "injustement envahis" par des hordes de "profiteurs parasites" alors que seule une toute petite partie de ces exilé.e.s s'installent dans nos pays?
Qui peut dès lors leur refuser le droit de chercher une vie meilleure, dont nous les avons privés dans leurs propres pays?

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15/9/2019 - On parle d’État de droit ou des tas de droits ?
Suite à nos protestations sur l’expulsion collective de familles de Géorgiens au début de l’été, le préfet de la Côte d’Or nous précise que « La politique migratoire conduite par le Ministère de l’Intérieur et que je mets en oeuvre /…/ est une politique équilibrée qui s'inscrit dans la stricte application de la loi et de l'État de droit. L’État de droit ne saurait être divisible : c'est l’État de droit qui instruit avec rigueur, discernement et humanité /.../ c'est aussi ce même État de droit qui éloigne des étrangers en situation irrégulière ».
Se réfugier ainsi sous le parapluie des tas de droit que nos dirigeants s’évertuent à complexifier chaque fois plus pour interdire tout accès au séjour des étrangers ou pour transformer des problèmes administratifs en délit pénal en prononçant des interdictions de territoire et ainsi transformer la rétention en détention est la marque d’une dérive continue vers une perte de valeur.
Il n’est pas fortuit que la nouvelle Commission européenne change le nom de l'ancien portefeuille lié au droit d'asile, "Migrations, Affaires intérieures & Citoyenneté" par "Protection du mode de vie européen" en omettant ainsi l'essentiel qui serait de « Protéger nos valeurs européennes ».

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Brutalité policière15/9/2019 - Les policiers sont-ils des êtres humains comme les autres ?
Vous recevez chez vous un couple et la dame se déplace difficilement avec des béquilles. Ils doivent partir, mais vous ne pouvez pas quitter votre domicile. Il n’est pas possible d’appeler un taxi et il n’y a pas de transports en commun. En revanche, vous savez que vos voisins sont sur le point de s’en aller. Il semble tout à fait normal que vous fassiez appel à eux pour leur demander s’ils peuvent raccompagner le couple.
Dans notre cas, nous étions une vingtaine de voisins rassemblés devant le Centre de Rétention de Cornebarrieu, isolé au milieu des pistes de l’aéroport, et nous allions quitter les lieux vers 13h00. Dans le même temps les policiers du Centre finalisaient les formalités administratives pour faire sortir un couple indien dont la dame marchait difficilement avec des béquilles et qui venait d’être libéré par le Tribunal Administratif.
Et bien que croyez-vous qu’il arriva ?
Aucun policier n’a pris l’initiative de nous prévenir et les personnes ont été mises dehors vers 13h30, au moment où ni la Cimade ni personne d’autre ne pouvait les aider.
Est-ce que le port de l’uniforme empêche d’avoir un minimum d’humanité ?

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15/7/2019 - L'esclavage, mauvaise surprise ou politique économique officieuse ?
La France accueille de nombreuses personnes étrangères fuyant des guerres ou cherchant une vie meilleure. Elles sont motivées, le travail ne leur fait pas peur, mais, sans papiers, elles ne peuvent travailler n'importe où et dans n'importe quoi. Malgré tout, certaines réussissent à trouver un travail saisonnier, difficile et mal payé, mais un travail quand même.
Mme D. fait partie de ceux-là. Elle a trouvé du travail au Château de Plaimont. En situation de faiblesse, n'ayant pas de papiers, son employeur n'a pas trouvé utile de lui établir un contrat de travail comme la loi l’exige.
Quand Mme D. arrête son travail et demande à être payée, son employeur lui rétorque une fin de non-recevoir. Cet employeur a profité de la situation de faiblesse administrative de Mme D., sans papiers et constamment sous la menace d'une expulsion, pour la traiter comme une esclave.
Ce serait déjà extrêmement grave si c'était un cas isolé, mais malheureusement ce n'est pas le cas. Des employeurs sans scrupules, se sachant presque intouchables, profitent régulièrement de personnes faibles pour les exploiter puis empocher le fruit de leur travail. L'OFII (Office français d'Immigration et d'Intégration) a la responsabilité de récupérer ces sommes pour le compte de ces travailleurs, mais rares sont les étrangers qui savent ça, et encore plus rares ceux qui demandent à l'OFII de le faire, et les employeurs comptent là-dessus.
Pour ma part, tout le vin produit par le Chateau de Plaimont a tourné, lui donnant un arrière-goût d'esclavage insupportable.
Pour en savoir plus lisez ceci.

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2/7/2019 - La fin d'une vie, la fin d'un rêve
Difficile d'imaginer l'état de désespoir dans lequel doit se trouver une personne pour décider de mettre fin à ses jours.
Quand de surcroit cette personne est un jeune mineur, qui par définition a toute sa vie devant lui pour se remettre des accidents de la vie et se construire un futur digne, aucune excuse, aucun prétexte ni aucune explication ne peuvent dédouaner les responsables.
X, jeune mineur étranger isolé de 17 ans, placé conformément à la loi sous la protection de l'État, décide de mettre fin à ses jours. Hébergé dans une chambre d'hôtel lugubre, abandonné par l'État sans suivi, ni accompagnement, ni éducation, avec juste le nécessaire pour s'acheter un ou deux repas simples par jour, n'a plus pu le supporter et est passé à l'acte.
La phrase tant répétée par nos dirigeants : "on ne peut pas accueillir toute la misère du monde" perd ici tout son sens, et laisse apparaître à la vue de tout le monde le cynisme et l'hypocrisie d'une politique migratoire inhumaine qui, s'appuyant sur des considérations de confort économique, ou pire encore, électorales, trahi les valeurs fondamentales de la République, et viole les conventions internationales des droits de l'homme et des enfants que la France a signées.
L'État avait la responsabilité de la sécurité et du bien être de ce jeune, mais elle l'a abandonné, le laissant sombrer dans le désespoir. L'État et ses dirigeants doivent rendre des comptes. Ne rien faire signifierait que la France considère la mort inutile et injustifiable d'un jeune mineur comme un simple fait divers, et cela signifierait officiellement la fin de la "France, pays des droits de l'homme".
Pour en savoir plus, lisez ceci.

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29/6/2019 - Voyage dans le temps.
Je lisais un article, à priori d'actualité, mais les mots qui ressortaient : rafle, expulsion collective, familles déchirées, rétention, transports en charter, m'ont fait douter. Est-ce un article historique de la 2e guerre mondiale ? Incrédule, je regarde la date de l'article. Eh ben non ! Il s'agit bien d'un article d'actualité qui parle d'une action de l'état visant à se débarrasser rapidement d'un grand nombre de personnes n'ayant pas encore obtenu un titre de séjour en France. Je croyais faire un mauvais rêve !
L'État pense avoir trouvé un moyen "efficace" pour se débarrasser rapidement des personnes qu'il considère indésirables ? Efficace, peut-être, mais outre l'inhumanité de cette action consistant à expulser de personnes vulnérables vers un pays, la Géorgie, qui est loin d'être un pays sûr, elle est aussi illégale. Illégale parce que les expulsions collectives sont prohibées en vertu de l'article IV du protocole 4 à la Convention européenne des droits de l’homme. Illégale parce que parmi les personnes mises en rétention il y avait des enfants, ce qui est contraire à toutes les conventions internationales des droits des enfants signées par la France. Mais ce n'est pas tout. Cette opération a été exécutée sans qu'aucun juge ne soit saisi, et "pour un certain nombre de cas, avant que le juge administratif n’ait statué sur la légalité des obligations de quitter le territoire français prononcées à l’encontre de ces demandeurs d’asile".
ATTENTION ! "Efficacité" peut peut-être rimer avec économies, mais aussi avec totalitarisme.
Pour en savoir plus, lisez ici et ici.

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12/6/2019 - Noblesse et bassesse des médias
On ne peut que remercier notre service public d'information lorsqu'il permet à un journaliste de FR3 Occitanie de relater dans le détail, de manière précise et avec des recherches de complément d'information la manière dont une famille ukrainienne a été (mal)traitée par nos autorités (voir article sur le lien).
En revanche quelle dose de cynisme faut-il au chroniqueur de France Inter pour expliquer que la Bourse se porte mieux du fait des "avancées" dans les accords commerciaux entre les États-Unis et le Mexique quand on sait que cela est dû au déploiement de la garde nationale mexicaine pour lutter contre les migrants venus d'Amérique Centrale.

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rencontre Karine Parrot 3 juin 2019 banniereKarine PARROT
«Carte blanche, l'État contre les étrangers»

Le 3 juin 2019 le Cercle des Voisins a invité Karine PARROT à l'occasion de la parution de son livre «Carte blanche, l'État contre les étrangers».
Nous vous proposons ici les vidéos et bandes sonores réalisés lors des séances.

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